-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Communication de Mme la présidente
- 2. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Revivifier la représentation politique
- Présentation (suite)
- Discussion générale
- Mme Béatrice Roullaud
- Mme Raquel Garrido
- M. Xavier Breton
- Mme Mathilde Desjonquères
- M. Johnny Hajjar
- M. Didier Lemaire
- M. Jérémie Iordanoff
- Mme Elsa Faucillon
- M. Stéphane Lenormand
- M. Gilles Le Gendre
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Bruno Bilde, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Marine Le Pen
- Mme Eléonore Caroit
- M. Xavier Breton
- Amendements nos 12, 25, 30 et 31
- Article 2
- M. Jean-Philippe Tanguy
- M. Xavier Breton
- M. Gilles Le Gendre
- Amendements nos 13 et 26
- Article 3
- M. Jean-Philippe Tanguy
- Amendements nos 14 et 27
- Article 4
- M. Xavier Breton
- Mme Marine Le Pen
- Amendements nos 15 et 28
- Article 1er
- 2. Modification du calcul de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Coût de l’énergie et aides aux entreprises.
- Marché européen de l’énergie
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Perspectives économiques de la France
- Réformes de l’assurance chômage et des retraites
- Réforme du système de santé
- Dégradation du niveau scolaire
- Réforme des retraites
- Réforme du système de santé
- Politique en matière de santé, d’énergie et de retraites
- Coût de l’énergie
- Situation financière des hôpitaux
- Suppression du timbre rouge
- Difficultés des urgences hospitalières
- Commande publique outre-mer
- Tirailleurs sénégalais
- Chlordécone aux Antilles françaises
- Marché européen de l’énergie
- Crise climatique
- Délinquance dans les quartiers
- Modalités de résiliation des contrats énergétiques
- Attaque contre la communauté kurde
- Crise de l’hôpital
- Crise de l’hôpital
- Niveau des élèves en France
- 2. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- Première partie (suite)
- Article 4 et état B (suite)
- Amendement no 506
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 211, 210, 209, 563, 557, 598, 602, 394, 395, 612, 528, 288, 268, 266, 379, 364, 424, 517, 267, 605, 606, 511, 515, 520, 525, 434, 86, 282 et 519
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 296, 618, 422, 488, 185, 518, 522, 463, 465, 425, 427, 278, 609, 207, 448, 571 et 350
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 572, 575, 298, 551, 560, 588, 549, 546, 548, 547, 604, 616, 591, 593, 595, 514, 509, 147, 512, 568, 578, 580, 581, 610, 367, 426, 462 et 383
- Suspension et reprise de la séance
- Article 5 et état C
- Article 6 et état D
- Article 7
- Article 8
- Avant l’article 9
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Avant l’article 9 (suite)
- Rappel au règlement
- Avant l’article 9 (suite)
- Amendement no 160
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 9 (suite)
- Amendement no 303
- Rappel au règlement
- Avant l’article 9 (suite)
- Amendements nos 246, 308, 111, 103, 356, 361, 328, 105, 444, 471, 446, 439, 110, 109, 304, 539, 369, 460, 470, 484, 583, 382 et 393
- Sous-amendement no 611
- Amendements nos 510, 314, 87, 362, 157, 388, 363, 119, 129, 128, 291, 102 et 566
- Sous-amendement no 617
- Amendements nos 199, 416, 330, 264, 396, 489, 197, 354, 19, 531, 365, 378, 349, 114, 305, 360, 334, 333, 459, 130, 25, 213, 392, 417, 526, 532, 540, 577, 516, 536, 561 et 239
- Article 9
- Mme Nathalie Oziol
- Amendements nos 429, 430, 432, 435, 437, 17, 428 et 438
- Après l’article 9
- Article 10
- Après l’article 10
- Amendements nos 400, 401, 403, 404, 397, 399, 398, 68, 163, 387, 5, 4, 390, 574, 56 rectifié, 562 et 579
- Article 4 et état B (suite)
- Seconde délibération
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- Première partie (suite)
- Avant l’article 1er (suite)
- Amendements nos 478, 482 et 412
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 318 et 558
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 441, 442 et 447
- Sous-amendement nos 600, 601
- Amendements nos 443, 275, 216, 218, 214, 217, 274, 225, 80, 320, 183, 337, 339, 340, 381, 152, 153, 171, 206, 468, 159, 469, 22, 172, 20, 21, 138, 343, 342, 13, 66, 169 et 372
- Suspension et reprise de la séance
- Mme la présidente
- Amendements nos 14, 60, 293, 294, 321, 543, 123, 249, 564, 445, 319, 341, 208, 9, 486, 295, 347, 204, 88, 38, 97, 99, 154, 100, 259, 41, 39, 49, 113, 40, 101, 44, 261, 136, 260, 43, 37, 54, 107, 55, 108, 374, 376 rectifié, 375, 59, 75, 221, 191, 541, 286, 81, 76, 409, 194, 323, 223, 224, 345, 348, 262, 90, 74, 73, 479, 118, 11, 490, 61, 95, 12, 8 et 413
- Mme la présidente
- Amendements nos 542, 325 et 414
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Seconde partie (suite)
- Culture
- M. Alexandre Holroyd, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Lottiaux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Emmanuelle Anthoine, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- M. Inaki Echaniz (SOC)
- M. Jérémie Patrier-Leitus (HOR)
- Mme Sophie Taillé-Polian (Écolo-NUPES)
- M. Frédéric Maillot (GDR-NUPES)
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- Mme Violette Spillebout (RE)
- Mme Caroline Parmentier (RN)
- Mme Sarah Legrain (LFI-NUPES)
- M. Victor Habert-Dassault (LR)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture
- Mme Constance Le Grip (LR)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- Mme Sophie Blanc (RN)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- Mission Culture (état B)
- Rappel au règlement
- Mission Culture (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Culture (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Culture (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Culture (état B) (suite)
- Culture
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Seconde partie (suite)
- Culture (suite)
- Mission Culture (état B) (suite)
- Amendement no 895
- M. Alexandre Holroyd, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture
- Amendements nos 957 et 1502
- M. Philippe Lottiaux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 941, 1719, 412, 1284, 1285 et 836
- Mme Emmanuelle Anthoine, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 1286, 1476, 677, 414, 1524, 1449, 1555, 1556, 1713, 949, 675, 976, 985, 1448, 1018, 1690, 1402, 1440 et 1712
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 417 et 1658
- Fait personnel
- Rappel au règlement
- Mission Culture (état B) (suite)
- Rappels au règlement
- Mission Culture (état G)
- Amendement no 380
- Après l’article 41
- Rappel au règlement
- Après l’article 41 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Outre-mer
- Mme Karine Lebon, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Christian Baptiste, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Johnny Hajjar, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Yoann Gillet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Philippe Naillet (SOC)
- Mme Agnès Carel (HOR)
- Mme Sabrina Sebaihi (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Victor Castor (GDR-NUPES)
- M. Max Mathiasin (LIOT)
- M. Guillaume Vuilletet (RE)
- M. Yoann Gillet (RN)
- M. Perceval Gaillard (LFI-NUPES)
- M. Mansour Kamardine (LR)
- M. Frantz Gumbs (Dem)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
- M. Elie Califer (SOC)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Mme Emeline K/Bidi (GDR-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Moetai Brotherson (GDR-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Frédéric Maillot (GDR-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Marcellin Nadeau (GDR-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Mme Nathalie Bassire (LIOT)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Philippe Dunoyer (RE)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Stéphane Rambaud (RN)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Jean-Hugues Ratenon (LFI-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Mission Outre-mer (état B)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Tensions dans les services hospitaliers pédiatriques et réforme du système de soin
- Lutte contre l’insécurité
- Tensions dans les services hospitaliers pédiatriques
- Tensions dans les services hospitaliers
- Lutte contre la douleur chronique
- Relation franco-allemande
- Projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de l’intérieur
- Impact de la crise énergétique sur l’agriculture
- Lutte contre l’extrême droite
- Prix du carburant
- Lancement de France nation verte
- Décès d’une magistrate sur son lieu de travail
- Dissolution des groupuscules fascistes et antirépublicains
- Loi « grand âge »
- Coût de l’énergie pour les boulangers
- Contribution exceptionnelle des énergéticiens
- Suicides d’agents des forces de l’ordre
- Crise de l’eau potable en Guadeloupe et à Mayotte
- Aides à domicile
- Tarifs de l’énergie
- Versement des indemnités aux agriculteurs à la suite des incendies estivaux
- Éoliennes en milieu rural
- Tarifs de l’énergie pour les entreprises
- Lutte contre les zones blanches
- Situation des thermes de Plombières
- Gestion de l’eau dans les Deux-Sèvres
- Conséquences du changement climatique
- Accord entre Israël et le Liban
- Manque de places d’hébergement d’urgence
- 2. Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
- Quatrième partie
- Rappels au règlement
- Article 32 (appelé par priorité)
- M. Damien Maudet
- M. Thibault Bazin
- M. Pierre Dharréville
- M. Laurent Panifous
- M. Didier Martin
- M. Alexis Jolly
- Mme Marie-Charlotte Garin
- M. Joël Aviragnet
- Amendement no 486
- Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 582, 866 et 1106
- M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées
- Amendements nos 591, 566, 568, 594, 3096, 569, 1082, 1590, 567, 2317, 1285, 3098, 2752, 2821, 3128, 2229 et 3101
- Quatrième partie
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Première partie (suite)
- Rappels au règlement
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Mathilde Panot
- M. Boris Vallaud
- Mme Valérie Rabault
- M. Nicolas Sansu
- Mme Marine Le Pen
- Mme Cyrielle Chatelain
- Mme Aurore Bergé
- Mme Véronique Louwagie
- M. Olivier Faure
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- M. Jean-Philippe Tanguy
- Mme Raquel Garrido
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances
- M. Julien Bayou
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Après l’article 3 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappels au règlement
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance