M. Jean-Paul Charié

Union pour un Mouvement Populaire

Loiret (5^e circonscription) | Mandat clos le 3 novembre 2009 (13^e législature)

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17 juin 2009

Question au Gouvernement n° 1412 de M. Jean-Paul Charié

Rubrique : politique économique

Titre : consommation

Question posée en séance
14 avril 2009

Question écrite n° 46400 de M. Jean-Paul Charié

Rubrique : bioéthique

Titre : PMA

Réponse publiée le 18 août 2009
20 janvier 2009

Question écrite n° 39829 de M. Jean-Paul Charié

Rubrique : avortement

Titre : IVG

Réponse publiée le 7 avril 2009
25 octobre 2007

Question au Gouvernement n° 92 de M. Jean-Paul Charié

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Question posée en séance
11 avril 2006

Question écrite n° 91474 de M. Jean-Paul Charié

Rubrique : État

Titre : marchés publics

Question sans réponse
22 mars 2005

Question écrite n° 60716 de M. Jean-Paul Charié

Rubrique : professions sociales

Titre : enfants

Question sans réponse
20 octobre 2004

Question au Gouvernement n° 1569 de M. Jean-Paul Charié

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : grande distribution

Question posée en séance
3 juin 2004

Question au Gouvernement n° 1417 de M. Jean-Paul Charié

Rubrique : État

Titre : organisation

Question posée en séance
27 octobre 2003

Question écrite n° 27015 de M. Jean-Paul Charié

Rubrique : publicité

Titre : réglementation

Réponse publiée le 24 novembre 2003
27 novembre 2002

Question au Gouvernement n° 195 de M. Jean-Paul Charié

Rubrique : agriculture

Titre : fruits et légumes

Question posée en séance

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