M. Pascal Clément

Union pour un Mouvement Populaire

Loire (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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29 octobre 2001

Question écrite n° 68035 de M. Pascal Clément

Rubrique : élevage

Titre : bovins

Question sans réponse
8 octobre 2001

Question écrite n° 66987 de M. Pascal Clément

Rubrique : bois et forêts

Titre : exploitants

Réponse publiée le 17 décembre 2001
8 octobre 2001

Question écrite n° 66981 de M. Pascal Clément

Rubrique : santé

Titre : hépatite C

Question sans réponse
8 octobre 2001

Question écrite n° 66980 de M. Pascal Clément

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 18 février 2002
8 octobre 2001

Question écrite n° 66969 de M. Pascal Clément

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : infirmiers

Réponse publiée le 5 novembre 2001
8 octobre 2001

Question écrite n° 66942 de M. Pascal Clément

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : installations classées

Réponse publiée le 18 février 2002
3 septembre 2001

Question écrite n° 65425 de M. Pascal Clément

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 29 octobre 2001
3 septembre 2001

Question écrite n° 65424 de M. Pascal Clément

Rubrique : formation professionnelle

Titre : formation continue

Réponse publiée le 24 décembre 2001
25 juin 2001

Question écrite n° 62789 de M. Pascal Clément

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Question sans réponse
11 juin 2001

Question écrite n° 62217 de M. Pascal Clément

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Réponse publiée le 21 janvier 2002

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M. Pascal Clément

Questions posées (archives)