M. Pascal Clément

Union pour un Mouvement Populaire

Loire (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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9 octobre 2007

Question écrite n° 6976 de M. Pascal Clément

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : incapables majeurs

Réponse publiée le 4 mars 2008
24 mai 2005

Question écrite n° 65876 de M. Pascal Clément

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe d'aide au commerce et à l'artisanat

Question close sans réponse le 5 juillet 2005
24 mai 2005

Question écrite n° 65875 de M. Pascal Clément

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Question close sans réponse le 5 juillet 2005
3 mai 2005

Question écrite n° 64268 de M. Pascal Clément

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Question close sans réponse le 5 juillet 2005
3 mai 2005

Question écrite n° 64216 de M. Pascal Clément

Rubrique : urbanisme

Titre : ZAC

Question close sans réponse le 5 juillet 2005
29 mars 2005

Question écrite n° 61509 de M. Pascal Clément

Rubrique : bois et forêts

Titre : CRPF

Question close sans réponse le 5 juillet 2005
1er mars 2005

Question écrite n° 59104 de M. Pascal Clément

Rubrique : élevage

Titre : bâtiments

Question close sans réponse le 5 juillet 2005
1er mars 2005

Question écrite n° 59103 de M. Pascal Clément

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 29 mars 2005
1er février 2005

Question écrite n° 56836 de M. Pascal Clément

Rubrique : industrie

Titre : matériel médico-chirurgical

Question close sans réponse le 5 juillet 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54397 de M. Pascal Clément

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 22 mars 2005

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M. Pascal Clément

Questions posées (archives)