M. Pascal Clément

Union pour un Mouvement Populaire

Loire (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°23 : 10 résultats affichés sur un total de 244

19 janvier 1998

Question écrite n° 8911 de M. Pascal Clément

Rubrique : formation professionnelle

Titre : formation en alternance

Réponse publiée le 15 juin 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8221 de M. Pascal Clément

Rubrique : urbanisme

Titre : permis de construire

Réponse publiée le 9 mars 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8219 de M. Pascal Clément

Rubrique : grandes écoles

Titre : écoles des mines et des télécommunications

Réponse publiée le 8 juin 1998
8 décembre 1997

Question écrite n° 7315 de M. Pascal Clément

Rubrique : professions de santé

Titre : ergothérapeutes

Réponse publiée le 13 avril 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 7017 de M. Pascal Clément

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 29 décembre 1997
24 novembre 1997

Question écrite n° 6876 de M. Pascal Clément

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 16 février 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 6192 de M. Pascal Clément

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : Afrique du Nord

Réponse publiée le 15 décembre 1997
10 novembre 1997

Question écrite n° 6182 de M. Pascal Clément

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 19 janvier 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 6181 de M. Pascal Clément

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 26 octobre 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 6179 de M. Pascal Clément

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : cotisations

Réponse publiée le 16 février 1998

...

Page n°23 : 10 résultats affichés sur un total de 244

M. Pascal Clément

Questions posées (archives)