M. Yves Cochet

Gauche démocrate et républicaine

Paris (11^e circonscription) | Mandat clos le 6 décembre 2011 (13^e législature)

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10 mars 2003

Question écrite n° 13504 de M. Yves Cochet

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : Muséum national d'histoire naturelle

Réponse publiée le 19 mai 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13430 de M. Yves Cochet

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : jeunesse et éducation nationale : structures administratives

Réponse publiée le 30 juin 2003
26 février 2003

Question au Gouvernement n° 409 de M. Yves Cochet

Rubrique : politiques communautaires

Titre : protection des consommateurs

Question posée en séance
17 février 2003

Question écrite n° 11968 de M. Yves Cochet

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : Radio France

Réponse publiée le 30 juin 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11741 de M. Yves Cochet

Rubrique : mer et littoral

Titre : aménagement du littoral

Réponse publiée le 5 mai 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11737 de M. Yves Cochet

Rubrique : politique extérieure

Titre : Biélorussie

Réponse publiée le 31 mars 2003
3 février 2003

Question écrite n° 11179 de M. Yves Cochet

Rubrique : environnement

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 31 mars 2003
20 janvier 2003

Question écrite n° 10631 de M. Yves Cochet

Rubrique : copropriété

Titre : règlement de copropriété

Réponse publiée le 14 avril 2003
20 janvier 2003

Question écrite n° 10356 de M. Yves Cochet

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 19 mai 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9589 de M. Yves Cochet

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie éolienne

Réponse publiée le 17 mars 2003

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M. Yves Cochet

Questions posées (archives)