M. Georges Colombier

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (7^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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1er décembre 2003

Question écrite n° 29377 de M. Georges Colombier

Rubrique : jeux et paris

Titre : jeux de loto

Réponse publiée le 6 janvier 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28098 de M. Georges Colombier

Rubrique : famille

Titre : adoption

Question sans réponse
27 octobre 2003

Question écrite n° 27274 de M. Georges Colombier

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : revenus fonciers

Réponse publiée le 10 février 2004
13 octobre 2003

Question écrite n° 26260 de M. Georges Colombier

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 8 décembre 2003
29 septembre 2003

Question écrite n° 25418 de M. Georges Colombier

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 1er décembre 2003
29 septembre 2003

Question écrite n° 25417 de M. Georges Colombier

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Question sans réponse
22 septembre 2003

Question écrite n° 25110 de M. Georges Colombier

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 8 décembre 2003
4 août 2003

Question écrite n° 23130 de M. Georges Colombier

Rubrique : logement

Titre : ANAH

Réponse publiée le 1er décembre 2003
4 août 2003

Question écrite n° 23129 de M. Georges Colombier

Rubrique : eau

Titre : FNDAE

Réponse publiée le 13 janvier 2004
7 juillet 2003

Question écrite n° 21655 de M. Georges Colombier

Rubrique : enseignement privé

Titre : maisons familiales rurales

Réponse publiée le 29 septembre 2003

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M. Georges Colombier

Questions posées (archives)