M. Georges Colombier

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (7^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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19 janvier 1998

Question écrite n° 8909 de M. Georges Colombier

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : catégorie C

Réponse publiée le 30 mars 1998
27 octobre 1997

Question écrite n° 5488 de M. Georges Colombier

Rubrique : droit pénal

Titre : plaintes

Réponse publiée le 26 janvier 1998
27 octobre 1997

Question écrite n° 5391 de M. Georges Colombier

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 30 mars 1998
29 septembre 1997

Question écrite n° 3708 de M. Georges Colombier

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 20 octobre 1997
22 septembre 1997

Question écrite n° 3383 de M. Georges Colombier

Rubrique : marchés publics

Titre : code des marchés publics

Réponse publiée le 16 février 1998
22 septembre 1997

Question écrite n° 3382 de M. Georges Colombier

Rubrique : assurances

Titre : assurance construction

Réponse publiée le 17 novembre 1997
22 septembre 1997

Question écrite n° 3240 de M. Georges Colombier

Rubrique : politique sociale

Titre : handicapés et personnes âgées

Réponse publiée le 2 novembre 1998
22 septembre 1997

Question écrite n° 3239 de M. Georges Colombier

Rubrique : politique sociale

Titre : prestations sociales

Réponse publiée le 1er février 1999
15 septembre 1997

Question écrite n° 3176 de M. Georges Colombier

Rubrique : préretraites

Titre : agriculture

Réponse publiée le 29 décembre 1997
15 septembre 1997

Question écrite n° 3146 de M. Georges Colombier

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : France 3

Réponse publiée le 15 décembre 1997

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M. Georges Colombier

Questions posées (archives)