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Comptes rendus de la commission des affaires culturelles et de l'éducation

Session 2011-2012

Composition de la commission

Comptes rendus des sessions précédentes : 2010-2011 2009-2010 2008-2009

Mardi 6 mars 2012

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 25

– Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d’information commune de la Commission des affaires culturelles et de l’éducation et de la Commission des affaires étrangères sur la mise en œuvre de la réforme de l’audiovisuel extérieur de la France (MM. Christian Kert et Didier Mathus, rapporteurs)

– Présences en réunion

Mardi 6 mars 2012

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 24

– Table ronde, ouverte à la presse, sur le bilan de la mise en œuvre de la loi n° 2010-1149 du 30 septembre 2010 relative à l’équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques

– Présences en réunion

Mercredi 22 février 2012

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 23

– Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information en conclusion des travaux de la mission d’information sur la gouvernance des fédérations sportives (M. Gilles d’Ettore, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 15 février 2012

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 22

– Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information en conclusion des travaux de la mission d’information sur les nouvelles formes du mécénat culturel (M. Michel Herbillon, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 1er février 2012

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 21

– Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi relative à la modification de certaines dispositions encadrant la formation des maîtres (n° 4151) (M. Jacques Grosperrin, rapporteur)

– Amendements examinés par la commission 17

– Présences en réunion 20

Mardi 31 janvier 2012

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 20

– Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi visant à modifier le régime de responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs sur les lieux réservés à la pratique sportive (n° 4197) (M. Éric Berdoati, rapporteur)

– Information relative à la commission

– Amendement examiné par la commission

– Présences en réunion

Mercredi 25 janvier 2012

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 19

– Communication, ouverte à la presse, de M. Xavier Breton sur les travaux du groupe de travail sur les manuels scolaires

– Information relative à la commission 18

– Présences en réunion 19

Mercredi 18 janvier 2012

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 18

– Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle (n° 4065) (M. Hervé Gaymard, rapporteur)

– Information relative à la commission

– Présences en réunion 25

Mercredi 11 janvier 2012

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 17

– Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer l’éthique du sport et les droits des sportifs (n° 3466) (M. Éric Berdoati, rapporteur)

– Amendements examinés par la Commission

– Présences en réunion

Mardi 10 janvier 2012

Séance de 17 heures 

Compte rendu n° 16

– Audition, ouverte à la presse, de M. David Douillet, ministre des sports, sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer l’éthique du sport et les droits des sportifs (n° 3466) (M. Éric Berdoati, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 14 décembre 2011

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 15

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Jean-Luc Hees, président de Radio France, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de Radio France

– Présences en réunion

Mercredi 7 décembre 2011

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 14

– Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information en conclusion des travaux de la mission d’information sur la formation initiale et les modalités de recrutement des enseignants (M. Jacques Grosperrin, président-rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 30 novembre 2011

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 13

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Toubon, sur la fiscalité des biens et services culturels numériques

– Présences en réunion

Mercredi 23 novembre 2011

Séance de 10 heures 45

Compte rendu n° 12

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général de France Télévisions, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de France Télévisions

– Présences en réunion 20

Mercredi 16 novembre 2011

Séance de 11 heures 15

Compte rendu n° 11

– Examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la rémunération pour copie privée (n° 3875) (Mme Marie-Hélène Thoraval, rapporteure)

– Présences en réunion 30

Mercredi 9 novembre 2011

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 10

– Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de Mme Catherine Quéré, M. Jean-Marc Ayrault, M. Patrick Bloche, M. Michel Destot et plusieurs de leurs collègues relative à la suppression de la discrimination dans les délais de prescription prévus par la loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881 (n° 3794) (Mme Catherine Quéré, rapporteure) 2

– Projet de loi de finances pour 2012 :

– Vote, ouvert à la presse, des crédits de la mission Enseignement scolaire : 11

• Enseignement scolaire (MM. Xavier Breton et Gérard Gaudron, corapporteurs pour avis)

• Enseignement professionnel (M. Dominique Le Mèner, rapporteur pour avis)

– Vote, ouvert à la presse, des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative : 11

• Jeunesse et vie associative (M. Jean-Philippe Maurer, rapporteur pour avis)

– Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de MM. Christian Kert, Richard Mallié et Renaud Muselier visant à renforcer les conditions de sécurité des mineurs accueillis dans le cadre d’un séjour à l’étranger (n° 3496) (M. Christian Kert, rapporteur) 12

– Amendements examinés en commission 25

– Présences en réunion 28

Mardi 8 novembre 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 09

– Projet de loi de finances pour 2012 :

– Examen pour avis, ouvert à la presse, des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative : 2

• Jeunesse et vie associative (M. Jean-Philippe Maurer, rapporteur pour avis)

– Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur l’application de la loi n° 2010-241 du 10 mars 2010 relative au service civique (MM. Bernard Lesterlin et Jean-Philippe Maurer, rapporteurs) 8

– Informations relatives à la Commission 22

– Présences en réunion 22

Mercredi 2 novembre 2011

Séance de 16 heures 40

Compte rendu n° 08

– Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l’audiovisuel, sur l’évolution du paysage télévisuel français

– Présences en réunion

Mercredi 2 novembre 2011

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 07

– Projet de loi de finances pour 2012 :

– Vote, ouvert à la presse, des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative : 2

• Sport (M. Bernard Depierre, rapporteur pour avis)

– Vote, ouvert à la presse, des crédits de la mission Culture : 15

• Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Patrick Bloche, rapporteur pour avis)

• Patrimoines (Mme Sophie Delong, rapporteure pour avis)

– Examen pour avis, ouvert à la presse, des crédits de la mission Enseignement scolaire : 26

• Enseignement scolaire (MM. Xavier Breton et Gérard Gaudron, rapporteurs pour avis)

• Enseignement professionnel (M. Dominique Le Mèner, rapporteur pour avis)

– Information relative à la commission 39

– Amendements examinés par la commission 40

– Présences en réunion 41

Mercredi 26 octobre 2011

Séance de 10 heures 

Compte rendu n° 06

– Projet de loi de finances pour 2012 :

– Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote des crédits de la mission Action extérieure de l’État :

• Rayonnement culturel et scientifique (M. Jean Roatta, rapporteur pour avis)

– Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :

• Audiovisuel ; Avances à l’audiovisuel public (Mme Martine Martinel, rapporteure pour avis)

• Presse (M. Michel Françaix, rapporteur pour avis)

– Présences en réunion

Mardi 25 octobre 2011

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 05

– Projet de loi de finances pour 2012 :

– Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur les crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles

– Présences en réunion

Mercredi 19 octobre 2011

Séance de 11 heures 15

Compte rendu n° 04

– Projet de loi de finances pour 2012 :

– Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : 2

• Recherche (M. Olivier Jardé, rapporteur pour avis)

• Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Martine Faure, rapporteure pour avis)

– Présences en réunion 16

Mardi 18 octobre 2011

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 03

– Projet de loi de finances pour 2012 :

– Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Wauquiez, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, sur les crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur

– Présences en réunion

Mardi 11 octobre 2011

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 02

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Véronique Cayla, présidente d’ARTE France

– Présences en réunion 13

Mercredi 5 octobre 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 01

– Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information de M. Jean-Jacques Gaultier sur le contrat d’objectifs et de moyens 2011-2015 de France Télévisions

– Avis, par scrutin, de la Commission sur le contrat d’objectifs et de moyens 2011-2015 de France Télévisions

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Françoise Marais, présidente de la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi), Mme Mireille Imbert-Quaretta, présidente de la Commission de protection des droits de la Hadopi, et M. Éric Walter, secrétaire général de la Hadopi, sur le rapport d’activité de la Hadopi pour 2010

– Présences en réunion