Mardi 30 juin 2009

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 69

– Audition, ouverte à la presse, de M. Paul Champsaur sur le rapport de la commission sur l’organisation du marché de l’électricité

Mercredi 24 juin 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 68

– Examen du rapport sur le contrôle de l’application de la loi n° 2003-9 du 3 janvier 2003 relative à la sécurité des piscines (M. Lionnel Luca, rapporteur et M. Pascal Deguilhem, rapporteur adjoint).

Mardi 23 juin 2009

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 67

– Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l’organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports (n° 1507) (M. Yanick Paternotte, rapporteur).

– Amendements examinés par la commission.

Mercredi 17 juin 2009

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 66

– Présentation, ouverte à la presse, du rapport du comité de suivi sur les questions ferroviaires relatif au développement du fret ferroviaire (M. Yanick Paternotte, rapporteur)

– Examen pour avis de la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires (n° 1685) (M. Bernard Reynès, rapporteur pour avis)

– Amendements examinés par la commission.

Mercredi 10 juin 2009

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 65

– Audition, ouverte à la presse, de M. Carlos Ghosn, président-directeur général de Renault

Jeudi 4 juin 2009

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 64

– Suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de développement et de modernisation des services touristiques (n° 1616) (M. Jean-Louis Léonard, rapporteur).

– Amendements examinés par la commission.

Jeudi 4 juin 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 63

– Audition de M. Hervé Novelli, secrétaire d’État chargé du Commerce, de l’Artisanat, des Petites et Moyennes Entreprises, du Tourisme et des Services et examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de développement et de modernisation des services touristiques (n° 1616) (M. Jean-Louis Léonard, rapporteur).

Mercredi 3 juin 2009

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 62

– Dans le cadre des travaux de contrôle d’application de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie (M. Jean-Paul Charié, rapporteur et M. Jean Gaubert, rapporteur adjoint), audition, ouverte à la presse, de M. Alain Grangé Cabane, président de la Fédération des entreprises de la beauté (FEBEA), M. Guy Hermouet, premier vice-président et M. Thierry Rapin, directeur de la Fédération nationale bovine (FNB), M. Philippe Poels Président du Groupement des Industries des biens de consommation durables (GEID), et M. Benoît Lelièvre, directeur général de Philips.

Mercredi 27 mai 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 61

– Examen pour avis du projet de loi relatif à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (n° 1628) (M. Jean-Paul Anciaux, rapporteur)

– Examen de la proposition de résolution sur la deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E4140, E4106, E4107, E4108, E4143, E4222) (n° 1656) (M. Serge Poignant, rapporteur)

Mardi 26 mai 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 60

– Audition de M. Roland Vardanega, président du directoire du groupe PSA Peugeot Citröen

Mercredi 20 mai 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 59

– Suite de l’examen du projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (n° 1442) (M. Christian Jacob, rapporteur)

– Amendements examinés par la commission

Mercredi 20 mai 2009

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 58

– Suite de l’examen du projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (n° 1442) (M. Christian Jacob, rapporteur)

Mardi 19 mai 2009

Séance de 21 heures

Compte rendu n° 57

– Suite de l’examen du projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (n° 1442) (M. Christian Jacob, rapporteur)

Mardi 19 mai 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 56

– Examen du projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (n° 1442) (M. Christian Jacob, rapporteur)

Mercredi 13 mai 2009

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 55

– Examen de la proposition de résolution relative à la proposition de règlement du Conseil relatif au statut de la société privée européenne du 27 juin 2008 COM (2008) 0396 et sur la communication de la Commission du 26 avril 2006 intitulée « Mettre en œuvre le programme communautaire de Lisbonne – Les services sociaux d’intérêt général dans l’Union européenne » COM (2006) 177 final (n° 1617) (M. Marc Dolez, rapporteur)

Mercredi 13 mai 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 54

– Examen de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les conditions dans lesquelles a été préparée puis prise par Michelin, la décision de fermer l’usine Kléber de Toul (Meurthe-et-Moselle), et sur les contre-propositions économiques et industrielles élaborées par les syndicats en faveur du maintien du site et des emplois (n° 906) (M. Yves Albarello, rapporteur)

– Examen de la proposition de loi relative à la transformation écologique de l’économie (n° 1622) (M. François de Rugy, rapporteur)

Mardi 12 mai 2009

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 53

– Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Chatel, secrétaire d’État chargé de l’Industrie et de la Consommation, auprès de la ministre de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi, sur la politique industrielle, sur la politique de réindustrialisation

Jeudi 7 mai 2009

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 52

– Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, candidat à la présidence de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep), et avis de la Commission sur cette candidature, en application de l’article L. 130 du code de la Poste et des télécommunications électroniques.

Mercredi 6 mai 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 51

– Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi

– Informations relatives à la commission

Jeudi 30 avril 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 50

– Audition de M. Christophe de Margerie, directeur général de Total

– Informations relatives à la commission

Mardi 28 avril 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 49

– Réunion de la Commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire dans le cadre du Comité de suivi du plan de relance : audition de M. Patrick Devedjian, ministre, auprès du Premier ministre, en charge de la mise en œuvre du plan de relance

Mercredi 8 avril 2009

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 48

– Nomination d’un rapporteur sur la proposition de résolution de M. Hervé Gaymard, adoptée par la Commission chargée des affaires européennes, sur la fixation des profils nutritionnels des denrées alimentaires (n° 1576) et examen de cette proposition de résolution

– Information relative à la commission

Mercredi 1er avril 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 47

– Avis sur la nomination de Mme Catherine Bréchignac, candidate à la présidence du Haut conseil des biotechnologies (en application de l’article L. 531.4 du Code de l’environnement, introduit par la loi n° 2008-595 du 25 juin 2008). Audition de la candidate suivie d’un vote à bulletin secret.

Mercredi 1er avril 2009

Séance de 10 heures 45

Compte rendu n° 46

– Audition de M. Jean-Paul Bailly, président du groupe La Poste

Mardi 31 mars 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 45

– Audition de M. Bruno Bezard, Directeur général de l'Agence des participations de l’État et de M. Pierre-Franck Chevet, Directeur général de l'énergie et du climat au ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire, représentants de l’État au sein des conseils d’administration ou de surveillance d’entreprises à participation publique dans le secteur de l’énergie (AREVA, EDF, GDF-Suez).

Mercredi 25 mars 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 44

– Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Jego, secrétaire d’État à l’Outre-mer 2

– Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, pour le développement économique des outre-mer (n° 1518) (M. Alfred Almont, rapporteur pour avis)

– Amendements examinés par la commission 42

– Informations relatives à la commission 73

Mardi 24 mars 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 43

– Audition de M. Jean-Michel Lemétayer, président de la Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles

Mercredi 18 mars 2009

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 42

– Audition de MM. Claude Birraux et Christian Bataille, sur leur rapport présenté, au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur l’évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d’énergie

– Communication de Mme Laure de La Raudière, présidente de la sous-commission Consommation – commerce artisanat – entreprises – communications électronique et poste, sur le surendettement

– Information relative à la commission

Mercredi 4 mars 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 41

– Audition de M. Dominique Bussereau, secrétaire d’État chargé des Transports, sur l’application de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs

– Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet (n° 1240) (M. Bernard Gérard, rapporteur pour avis)

Mercredi 4 mars 2009

Séance de 10 heures 45

Compte rendu n° 40

– Présentation du rapport sur l’application de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs (M. Jacques Kossowski, rapporteur, et M. Maxime Bono, rapporteur-adjoint)

Mercredi 4 mars 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 39

– Réception, ouverte à la presse, d’une délégation du Laos

Mardi 3 mars 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 38

– Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Chatel, secrétaire d’État chargé de l’Industrie et de la Consommation, auprès de la ministre de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi, sur la politique industrielle

Mercredi 18 février 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 37

– Examen du rapport d’information de Mme Catherine Vautrin, sur la filière canine

– Audition de M. Christian Kert sur son rapport relatif à l’amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques, déposé au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (n° 1047)

– Information relative à la commission

Mercredi 11 février 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 36

– Communication de M. Jean-Paul-Charié sur son rapport au Premier ministre relatif à l’urbanisme commercial

– Informations relatives à la commission

Mercredi 11 février 2009

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 35

Réunion ouverte à la presse

– Examen du rapport d’information de M. Olivier Carré sur l’accession sociale à la propriété dans le parc HLM

– Communication de M. Alain Gest sur les pesticides

Mercredi 4 février 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 34

– Examen pour avis du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n° 1210) (M. André Flajolet, rapporteur pour avis)

Mercredi 4 février 2009

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 33

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Claude Mallet, président de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep), sur la 4ème licence de téléphonie mobile

– Information relative à la Commission

Mardi 3 février 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 32

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur le projet de loi portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n° 1210) (M. André Flajolet, rapporteur pour avis sur les articles 12 à 26)

Mercredi 21 janvier 2009

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 31

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi, chargée du Commerce extérieur

– Informations relatives à la Commission

Mardi 20 janvier 2009

Séance de 20 heures 30

Compte rendu n° 29

– Réunion de contrôle sur l’efficacité des mesures de soutien au financement des entreprises

Mercredi 14 janvier 2009

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 28

– Nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi tendant à limiter l’empreinte écologique de la France (n° 1369) et examen de cette proposition de loi

Mercredi 7 janvier 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 27

– Avis sur la nomination de M. Bruno Lasserre, candidat à la présidence de l’Autorité de la concurrence (en application de l’article L. 461-1 du code de commerce, modifié par l’article 95 de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie

Mardi 6 janvier 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 26

– Audition, ouverte à la presse, de M. François Ailleret, Président de la Commission sur le développement de La Poste

– Informations relatives à la Commission 15

Lundi 22 décembre 2008

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 25

– Examen pour avis de la proposition de loi visant à définir les dérogations au repos dominical dans les grandes agglomérations, les zones touristiques et les commerces alimentaires (n° 1254) (Mme Catherine Vautrin, rapporteur pour avis) 2

– Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en œuvre du plan de relance, sur le projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés – Examen du projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés (Mme Laure de La Raudière, rapporteur) 16

Mercredi 17 décembre 2008

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 24

– Audition de M. Jean-Luc Darlix, candidat à la présidence du Haut conseil des biotechnologies

– Audition de M. Jean-Claude Mallet, candidat à la présidence de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

– Information relative à la commission

Mercredi 10 décembre 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 23

– Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Gadonneix, Président directeur général d’EDF

Mercredi 10 décembre 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 22

– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, pour l’amélioration et la simplification du droit de la chasse (n° 888) (M. Pierre Lang, rapporteur)

Jeudi 4 décembre 2008

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 20

– Examen de la proposition de loi visant à définir les dérogations au repos dominical dans les grandes agglomérations, les zones touristiques et les commerces alimentaires (n° 1254) (Mme Catherine Vautrin, rapporteur pour avis)

Mercredi 3 décembre 2008

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 19

– Suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (n° 1207) (M. Michel Piron, rapporteur)

Mardi 2 décembre 2008

Séance de 21 heures

Compte rendu n° 18

– Suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (n° 1207) (M. Michel Piron, rapporteur)

Mardi 2 décembre 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 17

– Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (n° 1207) (M. Michel Piron, rapporteur)

Jeudi 27 novembre 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 16

– Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission chargée des affaires européennes, de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d’État chargé des affaires européennes, auprès du ministre des Affaires étrangères et européennes, sur la présidence française et la stratégie économique de l’Union européenne

Mercredi 26 novembre 2008

Séance de 161 heures 15

Compte rendu n° 15

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (n° 1207) (M. Michel Piron, rapporteur)

Mardi 25 novembre 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 14

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Gabilla, président de la Fédération des promoteurs constructeurs (FPC), M. Pierre Quercy, délégué général, et Mme Dominique Dujols, directrice des relations institutionnelles de l’Union sociale de l’habitat (USH), et M. Stéphane Dambrine, président de l’Union sociale pour l’habitat d’Ile-de-France (AORIF), en perspective de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (n° 1207) (M. Michel Piron, rapporteur)

– Information relative à la commission

Mercredi 19 novembre 2008

Séance de 17 heures 45

Compte rendu n° 13

– Audition de M. Jérôme Bédier, président de l’Union d’économie sociale pour le logement (1 % logement) (UESL), en perspective de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d’urgence, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (n° 1207) (M. Michel Piron, rapporteur)

Mercredi 19 novembre 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 12

– Audition de M. Claude Allègre, sur la mission qui lui a été confiée par le Président de la République, relative à « l’économie de la connaissance comme moteur du développement de l’Europe »

– Information relative à la Commission

Jeudi 6 novembre 2008

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 11

– Examen pour avis des crédits pour 2009 (commission élargie) :

Mission Ville et Logement (MM. Olivier Carré et Jean-Pierre Abelin, rapporteurs pour avis)

Mardi 4 novembre 2008

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 10

– Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Jégo, secrétaire d’État chargé de l’Outre-mer

(M. Alfred Almont, rapporteur pour avis) 16

– Information relative à la Commission

Jeudi 30 octobre 2008

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 9

Mission Recherche et enseignement supérieur

• Grands organismes de recherche (M. Pierre Lasbordes, rapporteur pour avis)

• Recherche industrielle (M. Daniel Paul, rapporteur pour avis)

• Recherche dans les domaines du développement durable (M. Michel Lejeune, rapporteur pour avis)

Mercredi 29 octobre 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 8

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Borloo, ministre d’État, ministre de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire, M. Dominique Bussereau, secrétaire d’État chargé des Transports, et de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’État chargée de l’Écologie

– Examen pour avis des crédits pour 2009 :

Mission Écologie, développement et aménagements durables

– Environnement et énergie (M. Christophe Priou, rapporteur pour avis)

– Transports terrestres (M. Martial Saddier, rapporteur pour avis)

– Transports aériens (M. Jean-Claude Fruteau, rapporteur pour avis)

– Affaires maritimes (M. Jean-Yves Besselat, rapporteur pour avis) 

– Equipement et développement durable (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’État chargée de l’Écologie, sur Natura 2000

Puis, la commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire a examiné pour avis les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » pour 2009 sur les rapports pour avis de M. Christophe Priou (Environnement et énergie), M. Martial Saddier (Transports terrestres), M. Jean-Claude Fruteau (Transports aériens), M. Jean-Yves Besselat (Affaires maritimes) et M. Philippe Plisson (Équipement et développement durable).

Mardi 28 octobre 2008

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 7

Mercredi 22 octobre 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 6

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Lagarde, ministre de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi , M. Luc Chatel, secrétaire d’État chargé de l’Industrie et de la Consommation et M. Hervé Novelli, secrétaire d’État chargé du Commerce, de l’Artisanat, des Petites et Moyennes Entreprises, du Tourisme et des Services ;

Mission Économie (MM. Jean-Paul Charié, Daniel Fasquelle, François Loos, Jean Gaubert, Alfred Trassy-Paillogues, rapporteurs pour avis)

Mercredi 22 octobre 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 5

– Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l’énergie

Mardi 21 octobre 2008

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 4

– Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Barnier, ministre de l’Agriculture et de la Pêche

Mercredi 15 octobre 2008

Séance de 10 heures 15

Compte rendu n° 3

– Communication de M. Etienne Pinte sur son rapport au Gouvernement relatif à l’hébergement d’urgence

Mercredi 8 octobre 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 2

– Audition de M. Carlos Ghosn, Président de Renault

Mercredi 1er octobre 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 1

– Élection du bureau de la Commission