Mercredi 5 octobre 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 52

– Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Wauquiez, ministre de l’Enseignement supérieur et de la recherche, sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l’enseignement supérieur

Mardi 5 juillet 2011

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 51

– Audition, ouverte à la presse, de M. Vincent MOREAU, sous-directeur, chargé de la 3ème sous direction de la direction du Budget, sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l’enseignement supérieur.

Mercredi 28 juin 2011

Séance de 18 heures 15

Compte rendu n° 50

– Audition, ouverte à la presse, M. Pierre Tapie, directeur général du groupe ESSEC et président de la Conférence des grandes écoles, accompagné de M. Pierre Aliphat, délégué général, et de M. Hervé Biausser, directeur de l’École centrale Paris et vice-président de la Conférence des grandes écoles, sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l’enseignement supérieur

Mardi 28 juin 2011

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 49

– Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Houssin, président de l’Agence d’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur, accompagné de M. Pierre Glorieux, directeur de la section des unités de recherche, sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l’enseignement supérieur

Mardi 28 juin 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 48

– Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Van de Maele, président de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME).

Jeudi 9 juin 2011

Séance de 12 heures 30

Compte rendu n° 47

– Table ronde, ouverte à la presse, de représentants d'organismes publics d'archéologie préventive : M. Thomas Vigreux, président de l'Association nationale pour l'archéologie de collectivité territoriale (ANACT), M. Matthieu Fuchs, directeur général du Pôle d'archéologie interdépartemental rhénan (PAIR), M. Hervé Sellès, chef du service départemental d'archéologie d'Eure-et-Loir, M. Bruno Dufaÿ, chef du service archéologique départemental d'Indre-et-Loire (SADIL), M. Olivier Brun, responsable de la cellule départementale d’archéologie des Ardennes, sur le financement des politiques culturelles de l’État par des ressources affectées

Jeudi 9 juin 2011

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 46

– Table ronde, ouverte à la presse, d’opérateurs privés d’archéologie préventive : M. Pierre Hauser, directeur général d’Archéodunum ; M. Julien Denis, directeur scientifique d’Éveha ; M. Régis Picavet, co-gérant de Paléotime ; M. François Lacrampe-Cuyaubère, gérant d’Archéosphère, sur le financement des politiques culturelles de l’État par des ressources affectées

Jeudi 9 juin 2011

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 45

– Table ronde, ouverte à la presse, de distributeurs de services de télévision : M. Maxime Lombardini, directeur général d’Iliad ; M. Éric Haentjens, directeur financier de Bouygues Telecom ; Mme Florence Chinaud, directrice des relations institutionnelles, et M. Pierre Petillault, responsable de réglementation audiovisuelle de France Télécom ; M. Vincent Talvas, directeur des affaires publiques et M. Laurent Vannimenus, directeur adjoint de la réglementation et de la concurrence de SFR, sur le financement des politiques culturelles de l’État par des ressources affectées

Jeudi 9 juin 2011

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 44

– Table ronde, ouverte à la presse, d'éditeurs de services de télévision : M. Philippe Bony, directeur adjoint des programmes en charge de la production de M6 métropole télévision et Mme Marie Grau-Chevallereau, directrice des études règlementaires ; M. Yann Le Prado, responsable des acquisitions sur Direct 8 et directeur général adjoint de Direct Star ; M. Gérald Brice Viret, directeur général du pôle télévision de NRJ 12 et Mme Françoise Marchetti, secrétaire générale de Pôle Télévision ; M. Christian Vion, directeur général adjoint en charge de la production et des moyens des antennes de France Télévisions et Mme Anne Grand d’Esnon, directrice des relations institutionnelles ; M. Fabrice Blancho, directeur de la production d’Arte-France, sur le financement des politiques culturelles de l’État par des ressources affectées

Mercredi 8 juin 2011

Séance de 18 heures 15

Compte rendu n° 43

– Audition de M. Louis Vogel, président de l'université Panthéon-Assas, président de la Conférence des présidents d'université (CPU), accompagné de M. Michel Dellacasagrande, consultant auprès de la CPU.

Mercredi 8 juin 2011

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 42

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Jacqueline Lecourtier, directrice générale de l'Agence nationale de la recherche (ANR), accompagnée de Mme Martine Latare, directrice générale adjointe, et de M. Jean-François Baumard, responsable du département « investissements d'avenir », sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l’Enseignement supérieur, sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l’enseignement supérieur

Mercredi 8 juin 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 41

– Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Bouvard, président de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations, accompagné de M. Daniel Vitry, responsable de la mission Universités, de Mme Annabelle Cazes, directrice adjointe du département Infrastructures d’intérêt général, de Mme Brigitte Gotti, secrétaire générale de la commission de surveillance, et de M. Frédéric Sabattier, chargé de mission

Mercredi 1er juin 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 40

– Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Tassel, secrétaire général du syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP-FSU), accompagné de M. Pierre Duharcourt, membre du bureau national et M. Marc Champesme, secrétaire national, sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l’enseignement supérieur

Mercredi 1er juin 2011

Séance de 11 heures 45

Compte rendu n° 39

– Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Longuet, ministre de la Défense et des anciens combattants, sur les externalisation dans le domaine de la Défense

Mardi 31 mai 2011

Séance de 18 heures 45

Compte rendu n° 38

– Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Scialom, directeur de projet du secteur Défense de la mission d'appui à la réalisation des contrats de partenariats (MAPPP) du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, sur les externalisations dans le domaine de la défense

Mardi 31 mai 2011

Séance de 17 heures 45

Compte rendu n° 37

– Audition, ouverte à la presse, du général Éric Rouzaud, sous-chef soutien à l’état-major des armées, accompagné du général Emmanuel Legendre, sur les externalisations dans le domaine de la défense

Mardi 31 mai 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 36

– Audition, ouverte à la presse, de représentants des organisations syndicales représentatives du personnel civil de la défense : MM. Gilles Goulm, secrétaire général, et Serge Guitard, secrétaire général adjoint, de la Fédération syndicale FO de la Défense, des industries de l'armement et des secteurs assimilés ; MM. Roland Denis, secrétaire national filière administrative, et Mickaël Pallier, secrétaire national adjoint filière technique, de la Fédération CGC Défense ; Mme Marie-Christine Ledieu, secrétaire générale adjointe, et M. Gilles Frostin, président du syndicat des corps administratifs supérieurs (SCAS), de l'UNSA Défense ; M. Yves Naudin, secrétaire général de la Fédération CFTC Défense ; M. Luc Scappini, secrétaire général de la CFDT - Fédération des établissements et arsenaux de l'État ; MM. Yannick Malenfant, secrétaire général, et Lucien Bécue, membre du bureau fédéral, de la Fédération nationale des travailleurs de l'État (FNTE)-CGT sur les externalisations dans le domaine de la défense.

Jeudi 26 mai 2011

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 35

– Table ronde sur le Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC), avec la participation de : MM. Guy Verrecchia et Marc Lacan, coprésidents de l’Association des producteurs indépendants (API), accompagnés de Mme Hortense de Labriffe, déléguée générale ; M. Jean Labbé, président de la Fédération nationale des cinémas français (FNCF) ; M. Victor Hadida, président de la Fédération nationale des distributeurs de films (FNDF) ; M. Guillaume Prieur, directeur des affaires institutionnelles et européennes à la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) ; M. Stéphane Le Bars, délégué général de l’Union syndicale de la production audiovisuelle (USPA), sur le financement des politiques culturelles de l’État par des ressources affectées

Jeudi 26 mai 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 34

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Renard, directeur du Centre national des variétés et du jazz (CNV), sur le financement des politiques culturelles de l’État par des ressources affectées

Jeudi 26 mai 2011

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 33

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Isabelle Lemesle, présidente du Centre des monuments nationaux (CMN), accompagnée de Mme Patricia Ferré, chef du département des relations avec les élus, de Mme Isabelle Tilly-Backer, directrice des ressources humaines, de M. Brice Cantin, directeur administratif, juridique et financier, et de M. Matthieu Juin-Levite, conseiller de la présidente, chef du département des relations avec le monde de l’entreprise, sur le financement des politiques culturelles de l’État par des ressources affectées

Mardi 24 mai 2011

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 32

– Audition, ouverte à la presse, de M. Georges Tron, secrétaire d’État chargé de la fonction publique (MM. Marc Francina, Charles de La Verpillière et Bernard Derosier, Rapporteurs), sur la soutenabilité de l’évolution de la masse salariale de la fonction publique

Mardi 24 mai 2011

Séance de 9 h 30

Compte rendu n° 31

– Audition, ouverte à la presse, de représentants du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) : M. Xavier Inglebert, directeur général délégué aux ressources, Mme Christine d’Argouges, directrice des ressources humaines, Mme Frédérique Pelletier, responsable des effectifs et du contrôle de gestion à la direction des ressources humaines, et M. Thibaut Sartre, directeur de la stratégie financière, de l’immobilier et de la modernisation, sur la soutenabilité de l’évolution de la masse salariale de la fonction publique

Jeudi 19 mai 2011

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 30

– Audition conjointe, ouverte à la presse, de Mme Marie-Astrid Ravon, sous-directrice à la 8e sous-direction de la direction du Budget, accompagnée de Mmes Anne-Hélène Bouillon, chef du bureau de la culture, de la jeunesse et du sport, et Mélanie Joder, chef du bureau de la justice et des médias à la 8e sous-direction de la direction du Budget, ainsi que de M. John Palacin, chef du bureau D2 à la direction de la Législation fiscale, en charge de la politique sectorielle et des taxes sur les transactions (MM. Richard Dell’Agnola, Nicolas Perruchot et Marcel Rogemont, rapporteurs), sur le financement des politiques culturelles de l’État par des ressources affectées

Jeudi 19 mai 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 29

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Colosimo, président du Centre national du livre (CNL), accompagné de Mme Véronique Trinh-Muller, directrice générale, sur le financement des politiques culturelles de l’État par des ressources affectées

Jeudi 19 mai 2011

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 28

– Audition commune, ouverte à la presse, de représentants du ministère de la Culture et de la communication : Mme Laurence Franceschini, directrice générale des Médias et des industries culturelles, M. Georges-François Hirsch, directeur général de la Création artistique, M. Philippe Bélaval, directeur général des Patrimoines, M. David Zivie, sous-directeur des affaires financières au secrétariat général du ministère, M. Marc Drouet, sous-directeur de l’archéologie à la direction générale des Patrimoines, et Mme Isabelle Maréchal, chef du service du patrimoine à la direction générale des Patrimoines, sur le financement des politiques culturelles de l’État par des ressources affectées

Mercredi 18 mai 2011

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 27

– Table ronde de représentants des syndicats de la fonction publique : Mme Fabienne Bellin, responsable du secteur service public de la FSU et M. Didier Horus, secrétaire national de la FSU ; M. Jean-Marc Canon, secrétaire général fonction publique de l'UGFF CGT ; M. Éric Dorn, CGT ; Mme Elisabeth David, secrétaire générale de l'UNSA Fonction Publique, et M. Jérôme Darsy, secrétaire national de l'UNSA Fonction Publique, et M. Damien Leroux, représentant de la CFDT Fonction publique, sur la soutenabilité de l’évolution de la masse salariale de la fonction publique

Mercredi 18 mai 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 26

– Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle Emploi, accompagné de M. Moïse Rashid, directeur général adjoint « ressources humaines », et de Mme Carine Rouillard, directrice générale ajointe « pilotage », sur la soutenabilité de l’évolution de la masse salariale de la fonction publique

Mardi 17 mai 2011

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 25

– Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Rambal, directeur adjoint chargé du pilotage du réseau et de ses moyens à la DGFiP, sur la soutenabilité de l’évolution de la masse salariale de la fonction publique

Mardi 17 mai 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 24

– Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Guin, directeur des affaires financières du ministère de l’Enseignement supérieur et de la recherche, accompagné de M. Henri Ribieras, sous-directeur de l’expertise statutaire, de la masse salariale et du plafond d’emplois, et de Mme Chantal Chambellan-Le Levier, sous-directrice de la mission recherche et enseignement supérieur, sur la soutenabilité de l’évolution de la masse salariale de la fonction publique

Mercredi 11 mai 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 23

– Audition, ouverte à la presse, de M. René Ricol, commissaire général à l’investissement, sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l’enseignement supérieur

Mardi 10 mai 2011

Séance de 17 heures 45

Compte rendu n° 22

– Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Gibot, directeur, adjoint au secrétaire général pour l’administration du ministère de la Défense, sur les externalisations dans le domaine de la défense

Mardi 10 mai 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 21

– Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Vieillefosse, délégué pour le regroupement des états-majors et de services de la défense, responsable du projet « Balard », sur les externalisations dans le domaine de la défense

Mardi 10 mai 2011

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 20

– Audition, ouverte à la presse, de M. Julien Dubertret, directeur du Budget, sur la soutenabilité de l’évolution de la masse salariale de la fonction publique

Mardi 10 mai 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 19

– Audition, ouverte à la presse, de M. Vincent Chriqui, directeur du Centre d’analyse stratégique, sur la soutenabilité de l’évolution de la masse salariale de la fonction publique

Mardi 10 mai 2011

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 18

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Verdier, directeur général de l’Administration et de la fonction publique (DGAFP), sur la soutenabilité de l’évolution de la masse salariale de la fonction publique

Jeudi 5 mai 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 17

– Audition, ouverte à la presse, de MM. Arnaud Roffignon, directeur général de l’Institut national de Recherches archéologiques préventives (INRAP), et Jacques Ballu, directeur administratif et financier, sur le financement des politiques culturelles de l’État par des ressources affectées

Jeudi 5 mai 2011

Séance de 8 heures 30

Compte rendu n° 16

– Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Garandeau, président du Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC), accompagné de Mme Audrey Azoulay, directrice générale déléguée, et de M. Olivier Guillemot, directeur des affaires financières et juridiques, sur le financement des politiques culturelles de l’État par des ressources affectées

Mercredi 4 mai 2011

Séance de 18 heures 15

Compte rendu n° 15

– Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Guin, directeur des affaires financières du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche, accompagné de Mme Chantal Chambellan-Le Levier, sous-directrice du budget pour la mission Recherche et enseignement supérieur ; et de M. Patrick Hetzel, directeur général pour l’Enseignement supérieur et l’insertion professionnelle, sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l’enseignement supérieur

Mercredi 4 mai 2011

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 14

– Audition, ouverte à la presse, de MM. Patrick Hetzel, directeur général pour l’Enseignement supérieur et l’insertion professionnelle du ministère de l’Enseignement supérieur et de la recherche, et Alain Neveü, responsable du service « Grands projets immobiliers » du même ministère, sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l’enseignement supérieur

Mercredi 4 mai 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 13

– Audition, ouverte à la presse, de M. Ronan Stéphan, directeur général pour la Recherche et l’innovation du ministère de l’Enseignement supérieur et de la recherche, accompagné de Mme Catherine Gaudy, adjointe, et de M. Alain Neveü, responsable du service « Grands projets immobiliers », sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l’enseignement supérieur

Mercredi 27 avril 2011

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 12

– Audition de M. Philippe Jost, directeur des Plans, des programmes et du budget à la direction générale de l’Armement (DGA), sur les externalisations dans le domaine de la défense

Mercredi 27 avril 2011

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 11

– Audition de M. Philippe Genoux, chef de la mission « Partenariats public privés » du ministère de la Défense, sur les externalisations dans le domaine de la défense

Mercredi 27 avril 2011

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 10

– Audition de représentants de la société EADS : M. François Desprairies, directeur des affaires publiques France, M. Eric Béranger, président-directeur général d’EADS Astrium Services, M. le général (c.r.) Georges Ladevèze, conseiller défense, et Mme Annick Perrimond du Breuil, directeur des relations avec le Parlement , sur les externalisations dans le domaine de la défense

Mercredi 27 avril 2011

Séance de 8 heures 30

Compte rendu n° 9

– Audition de représentants de la société Thales : M. Didier Brugère, chef de cabinet du président, directeur des relations institutionnelles, et M. Jean-François Pernotte, directeur du développement et de la stratégie, sur les externalisations dans le domaine de la défense

Mardi 26 avril 2011

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 8

– Audition, ouverte à la presse, de M. René Lancien, président-fondateur de la société de restauration collective Ansamble, et de M. Dominique Raut, responsable de projet, sur les externalisations dans le domaine de la défense

Mardi 26 avril 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 7

– Audition sur les sociétés militaires privées (SMP) du colonel François de Lapresle, sous-directeur de la Politique et de la prospective à la délégation aux Affaires stratégiques (DAS) du ministère de la Défense, sur les externalisations dans le domaine de la défense

Mardi 26 avril 2011

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 6

– Audition, ouverte à la presse, sur le marché de l’habillement, de M. le commissaire-général Jean-Marc Coffin, directeur central du commissariat des armées, de M. le commissaire-général Alain Ribes, sous-directeur soutien, et de M. le commissaire-colonel Bernard Chassac, sur les externalisations dans le domaine de la défense

Mercredi 13 avril 2011

Séance de 17 heures 45

Compte rendu n° 5

– Audition, ouverte à la presse, de M. François-Daniel Migeon, directeur général de la Modernisation de l’État, sur la soutenabilité de l’évolution de la masse salariale de la fonction publique

Mercredi 6 avril 2011

Séance de 18 heures 15

Compte rendu n° 4

– Audition, ouverte à la presse, sur les marchés de la restauration, de l’hôtellerie et des loisirs, de M. le commissaire-général Étienne Vuillermet, directeur général de l’économat des armées, de M. le commissaire-colonel Thierry Lévrier, directeur-adjoint, de Mme le commissaire-colonel Catherine Bournizien, directrice restauration, et de M. le commissaire-colonel Philippe Leroy, directeur exécutif, sur les externalisations dans le domaine de la défense

Mercredi 6 avril 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 3

– Audition conjointe, ouverte à la presse, sur l’affrètement stratégique aérien et naval :

– du général Philippe Carpentier, responsable du Centre multimodal de transport de Villacoublay,

– du général Patrick Huguet, responsable du projet d’affrètement de navires rouliers à l’état-major des armées,

– du colonel Laurent Chaput, responsable du projet d’affrètement maritime et aérien opérationnel,

– du colonel Jean Rondel, officier de cohérence opérationnelle à l’état-major des armées pour le domaine Projection Mobilité Soutien,

– du général Guy Girier, sous-chef plan programme à l’état-major de l’armée de l’air pour la location avec option d’achat des A340,

– du colonel Jean-Jacques Chevalier, chef du bureau de la division expertise, sur les externalisations dans le domaine de la défense

Mercredi 30 mars 2011

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 2

– Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Costes, ingénieur général de l’armement (conseil général de l’armement), accompagné du colonel Philippe Samie, sur le maintien en condition opérationnelle (MCO) aérien, sur les externalisations dans le domaine de la défense

Mercredi 30 mars 2011

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 1

– Audition, ouverte à la presse, de M. Claude Chaufrein, capitaine de vaisseau (état-major de la marine), sur le maintien en condition opérationnelle (MCO) naval, sur les externalisations dans le domaine de la défense