Mercredi 24 juin 2009

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 53

– Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Laval, directeur général délégué de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI)

Mercredi 10 juin 2009

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 52

– Audition, ouverte à la presse, de M. François Moutot, directeur général de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat.

Mardi 9 juin 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 51

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l’Intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales.

Mercredi 3 juin 2009

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 50

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Daniel Tordjman, ambassadeur délégué aux pôles de compétitivité

Jeudi 28 mai 2009

Séance de 10 heures 55

Compte rendu n° 49

– Auditions, ouvertes à la presse, de :

– M. Ludovic Pinganaud et M. Jean-Frédéric Biscay, représentant Avenir-Secours ;

– M. Stéphane Bœuf, membre de la direction nationale CGT des agents des SDIS, et M. Bruno Lebel, responsable de la direction nationale CGT des agents des SDIS ;

– M. Thierry Foltier, délégué national à la branche SDIS CFDT et secrétaire général du syndicat CFDT-Interco du Cher, et M. Sébastien Bouvier, du syndicat CFDT-Interco de l’Ain, pour la Fédération Interco-CFDT ;

– M. André Goretti, président fédéral et M. Bruno Collignon, secrétaire général de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs techniques et spécialisés (FASPP/PATS) ;

– M. Daniel Nouaillac et M. Richard Beaume, pour la Fédération des personnels des services publics et de santé Force Ouvrière ;

– M. Patrice Beunard, président, et M. Jean-Michel Piedallu, secrétaire général, pour le Syndicat national des sapeurs-pompiers professionnels (SNSPP-CFTC).

Jeudi 28 mai 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 48

– Audition, ouverte à la presse, du colonel Richard Vignon, président de la Fédération nationale des sapeurs pompiers de France (FNSPF)

Jeudi 28 mai 2009

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 47

– Audition, ouverte à la presse de M. le colonel Philippe Bodino, directeur de l’École nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers (ENSOSP), de M. Michel Pastor, directeur général du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), accompagné de M. Jean-Claude Perrel, directeur financier du CNFPT, et de M. le colonel Jacques Vandebeulque, responsable du pôle de compétence sécurité civile au CNFPT

Mercredi 27 mai 2009

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 46

–  Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Thomas, président du pôle Aerospace Valley, et de Mme Agnès Paillard, directrice générale.

Mercredi 27 mai 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 45

– Audition, ouverte à la presse, de M. Joseph Grimaud, président du pôle Enfant, et de M. Patrick Blondeau, directeur général.

Jeudi 14 mai 2009

Séance de 10 heures 15

Compte rendu n° 44

– Audition de M. Hervé Morin, ministre de la Défense

Mardi 12 mai 2009

Séance de 18 heures 10

Compte rendu n° 43

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Ansel, directeur général du pôle Cosmetic Valley.

Mardi 12 mai 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 42

– Audition, ouverte à la presse, de M. Paul Rivault, président du pôle Mobilité et transports avancés, et de M. Jacques Lacambre, président du pôle Mov'eo

Mardi 12 mai 2009

Séance de 12 heures

Compte rendu n° 41

–  Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marie Rouillier, président de France Clusters, accompagné de MM. Xavier Roy, directeur de France Clusters, et Paul Robert, chargé des relations avec le Parlement

Mardi 12 mai 2009

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 40

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Roubaud, président de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

Mardi 12 mai 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 39

– Audition, ouverte à la presse, de M. David Appia, président de l’Agence française pour les investissements internationaux (AFII), ambassadeur délégué aux investissements internationaux.

Mardi 12 mai 2009

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 38

– Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Dartout, délégué interministériel à l’aménagement et à la compétitivité du territoire, sur l’évaluation et les perspectives des pôles de compétitivité.

Jeudi 7 mai 2009

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 37

– Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Penet, directeur à la Fédération française des sociétés d’assurance (FFSA), et de M. Jean Mesqui, délégué général de l’Association des sociétés françaises d’autoroutes (ASFA)

Jeudi 7 mai 2009

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 36

– Audition, ouverte à la presse, de MM. Augustin Bonrepaux, président du conseil général de l’Ariège, et Yves Rome, président du conseil général de l’Oise, représentant l’Assemblée des départements de France (ADF), Jean-Paul Bacquet, maire de Coudes et Jean Proriol, maire de Beauzac, représentant l’Association des maires de France (AMF).

Jeudi 7 mai 2009

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 35

– Audition, ouverte à la presse, de MM. Alain Perret, préfet, directeur de la Sécurité civile, Edward Jossa, directeur général des Collectivités locales, et Bruno Rousselet, sous-directeur à la direction générale des Finances publiques

Mardi 5 mai 2009

Séance de 12 heures

Compte rendu n° 34

– Audition, ouverte à la presse, de M. François Moisan, directeur de la stratégie et de la recherche, directeur scientifique de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME).

Mardi 5 mai 2009

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 33

– Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Braidy, membre du comité de direction de la Caisse des dépôts et consignations, directeur du développement territorial et du réseau, et de M. Pascal Lagarde, directeur général de CDC Entreprises

Mardi 5 mai 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 32

– Audition, ouverte à la presse, de MM. Pierre de Fouquet, président de l’Association française des investisseurs en capital (AFIC), Hervé Schricke, administrateur, Bernard Maître et Jean-Yves Demeunynck, délégué général

Mardi 5 mai 2009

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 31

– Audition, ouverte à la presse, de M. François Drouin, président directeur général d’OSEO, et de M. Jean-Claude Carlu, responsable du programme « Pôles de compétitivité ».

Jeudi 30 avril 2009

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 30

– Audition du vice-amiral Xavier Magne, sous-chef d’état-major « opérations – aéronautique navale » à l’état-major de la marine

Jeudi 30 avril 2009

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 29

– Audition du général de brigade Bertrand Clément-Bollée, sous-chef d’état-major « Emploi et soutien » à l’état-major de l’armée de terre

Jeudi 30 avril 2009

Séance de 8 heures 30

Compte rendu n° 28

– Audition du général d’armée aérienne Stéphane Abrial, chef d’état-major de l’armée de l’air

Mercredi 29 avril 2009

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 27

– Audition du commissaire général Pierre-Yves Durbise, directeur général de l’économat des armées

Mercredi 29 avril 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 26

– Audition de Mme Sylvie Bermann, directrice des Nations unies, des Organisations internationales, des droits de l'Homme et de la francophonie au ministère des affaires étrangères et européennes

Mercredi 15 avril 2009

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 25

– Audition, ouverte à la presse, de M. Hervé Bernard, administrateur général adjoint du Commissariat à l’énergie atomique, et de M. Jean-Claude Petit, directeur des programmes

Mercredi 15 avril 2009

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 24

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Marion Guillou, présidente de l’Institut national de la recherche agronomique, accompagnée de M. Gérard Jacquin, directeur de la valorisation.

Mercredi 15 avril 2009

Séance de 15 heures 30

Compte rendu n° 23

– Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Ledoux, directeur de la politique industrielle du Centre national de la recherche scientifique (CNRS), accompagné de M. Laurent Courde, coordinateur des pôles de compétitivité.

Mercredi 15 avril 2009

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 22

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Jacqueline Lecourtier, directeur général de l’Agence nationale de la recherche, accompagnée de M. Philippe Freyssinet, responsable du département Énergie durable et environnement, et de M. Ludovic Valadier, responsable du département Partenariats et compétitivité

Mercredi 15 avril 2009

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 21

– Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Leprince, délégué général du Comité Richelieu.

Mercredi 15 avril 2009

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 20

– Audition, ouverte à la presse, de M. André SYROTA, directeur général de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

Mercredi 15 avril 2009

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 19

– Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Rousseau, directeur général de la Compétitivité, de l’industrie et des services (DGCIS) au ministère de l’Économie, de l’industrie et de l’emploi.

Jeudi 9 avril 2009

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 18

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Albanel, ministre de la Culture et de la communication

Jeudi 9 avril 2009

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 17

– Audition,ouverte à la presse, de M. Jean-Jacques Aillagon, président de l'établissement public du musée et du domaine national de Versailles

Jeudi 9 avril 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 16

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Baldassari, directrice du musée national Picasso

Mardi 7 avril 2009

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 15

– Audition, ouverte à la presse, de M. Henri Loyrette, président-directeur du musée du Louvre, accompagné de M. Hervé Barbaret, administrateur général adjoint, Mme Catherine Sueur, administratrice générale adjointe, et M. Noël Corbin, directeur juridique et financier.

Mardi 7 avril 2009

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 14

– Audition, ouverte à la presse, de MM. Laurent Blivet, manager, The Boston Consulting Group, et Philippe Bassot, vice-président, CM International

Jeudi 2 avril 2009

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 13

– Audition de Mme Annie Podeur, directrice de l’Hospitalisation et de l’organisation des soins du ministère de la Santé et des sports, et de M. Alexandre Pissas, président du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours du Gard.

Jeudi 2 avril 2009

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 12

– Audition de M. Alain Perret, préfet, directeur de la Sécurité civile, et de M. Éric Doligé, sénateur, Président de la Conférence nationale des services d’incendie et de secours

Jeudi 26 mars 2009

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 11

– Audition conjointe du vice-amiral d’escadre Jean-Pierre Teule, sous-chef d’état-major « opérations » à l’état-major des armées, responsable du budget opérationnel de programme Opex, du général de brigade aérienne Jean-Robert Morizot, chef de la division « Plans, programmes et évaluation » de l’état-major des armées, et du commissaire-colonel Éric Rémy-Néris, chef du bureau Finances du centre de planification et de conduite des opérations (CPCO) de l’état-major des armées

Jeudi 19 mars 2009

Séance de 10 heures 15

Compte rendu n° 10

– Audition, ouverte à la presse, de M. Thomas Grenon, administrateur général de la Réunion des musées nationaux (RMN)

Jeudi 19 mars 2009

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 9

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Cécile Forest, directrice du musée national Gustave-Moreau, et de M. David Ben si Mohand, secrétaire général

Jeudi 12 mars 2009

Séance de 11 heures 45

Compte rendu n° 8

– Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Giroud, directeur du service d’aide médicale d’urgence – SAMU – de Pontoise, président de SAMU de France

Jeudi 12 mars 2009

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 7

– Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Niquet, préfet de la région Lorraine et de la Moselle, préfet de la zone de défense Est

Jeudi 12 mars 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 6

– Audition, ouverte à la presse, de M. Kergueris, président du conseil général et du conseil d’administration du SDIS du Morbihan, et de M. Cabé, Président du conseil d’administration du SDIS des Landes, accompagnés par Mme Élisabeth Maraval-Jarrier, chef du service juridique à l’Assemblée des départements de France (ADF)

Jeudi 12 mars 2009

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 5

– Audition, ouverte à la presse, du colonel Philippe Berthelot, directeur du service département d’incendie et de secours (SDIS) de Loire-Atlantique, du colonel Éric Martin, directeur du SDIS du Var, et du lieutenant-colonel Éric Single, directeur du SDIS de la Lozère.

Jeudi 5 mars 2009

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 4

– Audition de M. Éric Querenet de Breville, sous-directeur à la direction du Budget, accompagné de M. Benoît Guérin, adjoint au sous-directeur à la direction du Budget

Jeudi 5 mars 2009

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 3

– Audition de M. Hugues Bied-Charreton, directeur des affaires financières au ministère de la Défense

Jeudi 19 février 2009

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 02

– Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Boudy, secrétaire général du ministère de la Culture et de la communication et de Mme Marie-Christine Labourdette, directrice des musées de France

Mercredi 4 février 2009

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 01

– Audition, ouverte à la presse, de MM. Henri Loyrette, président-directeur du musée du Louvre, et Didier Selles, administrateur général