1^ère séance

Cessation et reprise de l’exercice d’un mandat de député

Fonctionnement des institutions de la Polynésie française

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Organisation de la médecine du travail

Modification de l’ordre du jour

Organisation de la médecine du travail (suite)

Clôture de la session ordinaire

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Questions au Gouvernement

Libération d’Hervé Ghesquière et Stéphane Taponier

Questions au Gouvernement (suite)

Collectivités territoriales de Guyane et de Martinique

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Collectivités territoriales de Guyane et de Martinique

Modification de l’article 121 de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions orales sans débat

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Questions au Gouvernement

Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs

Équilibre des finances publiques

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Collectivités régies par l’article 73 de la Constitution

Collectivités territoriales de Guyane et de Martinique

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Convocation du Parlement en session extraordinaire

Rappel au règlement

Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2010

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 (suite)

Débat d'orientation des finances publiques pour 2012

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Rappel au règlement

Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Droits et protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques

Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs

Modification de l'ordre du jour

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Questions au Gouvernement (suite)

Convocation du Parlement en session extraordinaire

Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011

Alternance et sécurisation des parcours professionnels

Bioéthique

Interdiction de la fracturation hydraulique

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Alternance et sécurisation des parcours professionnels

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Alternance et sécurisation des parcours professionnels

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration

Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 (suite)

Première partie

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 (suite)

Première partie (suite)

Deuxième partie

Alternance et sécurisation des parcours professionnels

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Projet de loi de finances rectificative pour 2011

Ouverture du mariage aux couples de même sexe

Introduction d’une taxe sur les transactions financières en Europe

Lutte contre le décrochage scolaire

Simplification du vote par procuration

Approbation de conventions et d’accords internationaux

Accord France - Émirats arabes unis relatif à la coopération en matière de défense

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de finances rectificative pour 2011

Première partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (suite)

Première partie (suite)

Seconde partie

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Ouverture du mariage aux couples de même sexe

Introduction d’une taxe sur les transactions financières en Europe

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Rappel au règlement

Introduction d'une taxe sur les transactions financières en Europe

Lutte contre le décrochage scolaire

Simplification du vote par procuration

Habitat informel et lutte contre l'habitat indigne en outre-mer

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Questions au Gouvernement

Emprunts contractés par les collectivités territoriales

Financement des acteurs du dialogue social

Projet de loi de finances rectificative pour 2011 Première partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions orales sans débat

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Questions au Gouvernement

Éloge funèbre de Françoise Olivier-Coupeau

Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Projet de loi de finances rectificative pour 2011 Première partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Projet de loi de finances rectificative pour 2011

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Nomination d’un député en mission temporaire

Droits et protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques

Bioéthique

Proposition de résolution sur l’attachement au respect des principes de laïcité et à la liberté religieuse

Mise en chantier des projets des collectivités locales d'Île-de-france

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Ventes de meubles aux enchères publiques

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Engagement des sapeurs-pompiers volontaires

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Engagement des sapeurs-pompiers volontaires

Remboursement des services départementaux d’incendie et de secours par l’incendiaire

Ordre du jour de la prochaine séance

Séance unique

Nomination d’un député en mission temporaire

Maintien en fonctions au-delà de la limite d’âge de fonctionnaires nommés dans des emplois à la décision du Gouvernement

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Bioéthique

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Bioéthique

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Questions au Gouvernement

Éloge funèbre de Patrick Roy

Modification de la loi portant réforme de l’hôpital

Bioéthique

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Bioéthique

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Droits et protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Droits et protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions orales sans débat

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Modification de la loi portant réforme de l’hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Mesures d’urgence en faveur des villes et des quartiers en difficulté

Mesures urgentes en faveur du logement

Débat sur la mise en œuvre des décisions du conseil interministériel de l’outre-mer du 6 novembre 2009

Débat sur la mise en œuvre de la révision générale des politiques publiques

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Modification de la loi portant réforme de l’hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions orales sans débat

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Questions au Gouvernement

Démission d’un député

Dispositions d’ordre cynégétique

Débat sur les autorités administratives indépendantes

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Prix du livre numérique

Traité entre la France et le Royaume-Uni relatif à des installations radiographiques et hydrodynamiques communes

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Débat sur la formation et l'emploi des jeunes

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Mesures d'urgence en faveur des villes et des quartiers en difficulté

Mesures urgentes en faveur du logement

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Questions au Gouvernement

Immigration, intégration et nationalité

Interdiction de la fracturation hydraulique

Dispositions d’ordre cynégétique

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Dispositions d’ordre cynégétique

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Questions au Gouvernement

Prolongation d’une mission temporaire

Fixation de l’ordre du jour

Équilibre des finances publiques

Nombre de conseillers territoriaux

Immigration, intégration et nationalité

Interdiction de la fracturation hydraulique

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Interdiction de la fracturation hydraulique

Ordre du jour de la prochaine séance

Séance unique

Nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Décès de Françoise Olivier-Coupeau

Questions au Gouvernement (suite)

Équilibre des finances publiques

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Équilibre des finances publiques

Remplacement d’une députée décédée

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Hommage à la mémoire d’un député

Hommage aux soldats français engagés dans la lutte contre le terrorisme

Questions au Gouvernement

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Questions au Gouvernement (Suite)

Remplacement d’un député décédé

Renforcement de la compétitivité de l’agriculture française

Interdiction de l’utilisation des phtalates, des parabènes et des alkylphénols

Équilibre des finances publiques

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Équilibre des finances publiques

Ordre du jour de la prochaine séance

Séance unique

Attentat de Marrakech

Rappel au règlement

Programme de stabilité européen

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Renforcement de la compétitivité de l’agriculture française

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Encadrement du financement public des plans sociaux

Débat sur la responsabilité sociale des acteurs économiques

Interdiction de l’utilisation des phtalates, des parabènes et des alkylphénols

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Simplification et amélioration de la qualité du droit

Modification de la loi portant réforme de l’hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Modification de la loi portant réforme de l'hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Fixation de l’ordre du jour

Garde à vue

Contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Modification de la loi portant réforme de l’hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Approbation de conventions et d’accords internationaux

Accord France-Brésil dans le domaine de la lutte contre l’exploitation aurifère illégale

Accords instituant des partenariats de défense

Prorogation du mandat des conseillers à l'Assemblée des Français de l'étranger

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Prix du livre numérique

Ordre du jour de la prochaine séance

Séance unique

Questions au Gouvernement

Garde à vue

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Fixation de l’ordre du jour

Élection des députés et des sénateurs. Élection des députés par les Français établis hors de France. Transparence financière de la vie politique.

Publication des comptes rendus des comités secrets de 1870-1871

Protocole au traité sur l’Union Européenne. Élection des représentants au Parlement européen.

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Garde à vue

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions orales sans débat

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Application de la loi « Hôpital, patients, santé et territoires »

Ordre du jour de la prochaine séance

Séance unique

Questions au Gouvernement

Débat sur la mise en œuvre de la loi relative à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie

Débat sur "Europe et Méditerranée"

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Cessation du mandat d'un député et reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement

Questions orales sans débat

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Questions au Gouvernement

Instauration d’un bouclier rural

Proposition de résolution sur le climat

Débat sur les conséquences environnementales de l’exploitation des huiles et gaz de schiste en France

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Élection des députés et des sénateurs. Élection de députés par les Français établis hors de France. Transparence financière de la vie politique.

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Instauration d’un bouclier rural

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Proposition de résolution sur le climat

Débat sur la question climatique

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Statut général des fonctionnaires de Polynésie française

Accords entre l’État et Saint-Martin, Saint-Barthélemy et la Polynésie française

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Débat sur l’actualité de l’« espace Schengen »

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Déclaration du Gouvernement sur l’intervention des forces armées en Libye et débat sur cette déclaration

Droits et protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques

Égalité entre les femmes et les hommes en 2011

Organisation du championnat d’Europe de football de l’UEFA en 2016

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Organisation du championnat d’Europe de football de l’UEFA en 2016

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration

Droits et protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Séisme et tsunami au Japon

Questions au Gouvernement

Immigration, intégration et nationalité

Défenseur des droits

Modernisation des professions judiciaires et juridiques réglementées

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Droits et protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Accord France-Grèce sur la sécurité intérieure

Accord France-Venezuela relatif au statut des forces armées

Accord France-Kazakhstan sur la coopération en matière militaire

Accord France-Inde de sécurité sociale

Accord France-Irak sur la coopération en matière de défense

Immigration, intégration et nationalité

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Immigration, intégration et nationalité

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Immigration, intégration et nationalité

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Immigration, intégration et nationalité

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Souhaits de bienvenue à M. le président de l’Assemblée nationale de la République du Congo

Questions au Gouvernement

Fixation de l’ordre du jour

Défenseur des droits

Adaptation au droit de l’Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques

Immigration, intégration et nationalité

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Immigration, intégration et nationalité

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions orales sans débat

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Rappels au règlement

Débat sur le rapport d'information relatif à la prescription, la consommation et la fiscalité des médicaments

Débat sur le fonctionnement de l’hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Débat sur les rapports entre la France et le continent africain

Débat sur les conclusions de la mission d’information relative à la tempête Xynthia

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Débat sur les conclusions de la mission d'information relative à la tempête Xynthia (Suite)

Défenseur des droits

Défenseur des droits

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions orales sans débat

Nomination d’un député en mission temporaire

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Questions au Gouvernement

Fixation de l’ordre du jour

Neutralité de l’internet

Étiquetage nutritionnel

Débat sur le rapport annuel de la Cour des comptes

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Défenseur des droits

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Nomination d'un député en mission temporaire

Neutralité de l'Internet

Débat sur les politiques du handicap

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes

Débat sur les politiques du handicap (suite)

Étiquetage nutritionnel

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Maisons départementales des personnes handicapées

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Défenseur des droits

Modification de l'ordre du jour

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Nomination d’un député en mission temporaire

Bioéthique

Prix du livre numérique

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Prix du livre numérique

Maisons départementales des personnes handicapées

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Bioéthique

Fait personnel

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Bioéthique

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Bioéthique

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Simplification et amélioration de la qualité du droit

Bioéthique

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Bioéthique

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Fixation de l’ordre du jour

LOPPSI

Bioéthique

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Bioéthique

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions orales sans débat

Modification de l'ordre du jour

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Ratification des statuts de l’Agence internationale pour les énergies renouvelables

Débat sur les dix ans de la loi sru

Ordre du jour de la prochaine séance

Séance unique

Déclaration de M. le président

Questions au Gouvernement

Prestation de serment d’un juge suppléant de la Cour de justice de la République

Modification de l’ordre du jour

Débat sur l’OTAN et les orientations données aux forces armées françaises

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions orales sans débat

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Questions au Gouvernement

Traitement discriminatoire des gens du voyage

Débat sur la politique de la ville

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Opposition à une demande de discussion selon la procédure d’examen simplifiée

Simplification et amélioration de la qualité du droit

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Questions au Gouvernement (suite)

Nomination d’un député en mission temporaire

Traitement discriminatoire des gens du voyage

Lutte contre l’habitat indigne en outre-mer

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Lutte contre l’habitat indigne en outre-mer

Intégrité des œuvres artistiques et lutte contre le tabagisme

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Fixation de l’ordre du jour

Garde à vue

Moyens du Parlement pour le contrôle de l’action du Gouvernement

Ventes de meubles aux enchères publiques

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Contrôle des armes à feu

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Garde à vue

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Garde à vue

Modification de l’ordre du jour

Garde à vue

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Souhaits de bienvenue

Questions au Gouvernement

Garde à vue

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Garde à vue

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Éloge funèbre de Gabriel Biancheri

Élection d’un juge suppléant de la Cour de justice de la République

Fixation de l’ordre du jour

Défenseur des droits

Garde à vue

Résultat de l’élection d’un juge suppléant de la Cour de justice de la République

Garde à vue

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Garde à vue

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Défenseur des droits

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Défenseur des droits

Défenseur des droits

Représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d’administration et de surveillance

Suivi des enfants en danger par la transmission des informations

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Adaptation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Défenseur des droits

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Hommage de l’Assemblée

Questions au Gouvernement

Remplacement d’un député décédé

Fixation de l’ordre du jour

Élection des députés

Élection de députés par les Français établis hors de France

Transparence financière de la vie politique

Défenseur des droits

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Défenseur des droits

Ordre du jour de la prochaine séance

Séance unique

Questions au Gouvernement

Ordre du jour de la prochaine séance

Séance unique

Questions au Gouvernement

Loppsi

Projet de loi de finances rectificative pour 2010

Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne

Approbation de conventions et d’accords internationaux

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne

Élection des députés Élection de députés par les Français établis hors de France Transparence financière de la vie politique

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Élection des députés Élection de députés par les Français établis hors de France Transparence financière de la vie politique

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

LOPPSI

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

LOPPSI

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Cessation de mandat et remplacement de députés nommés membres du Gouvernement

Questions au Gouvernement

Projet de loi de finances pour 2011

Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014

LOPPSI

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

LOPPSI

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Cessations et reprises de l'exercice de mandats de députés

Questions au Gouvernement

Nomination d'un député en mission temporaire

LOPPSI

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

LOPPSI

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions orales sans débat

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de finances rectificative pour 2010 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Projet de loi de finances rectificative pour 2010 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration

Situation de l’industrie ferroviaire française

Projet de loi de finances rectificative pour 2010 (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de finances rectificative pour 2010 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions orales sans débat

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Décès de Jacques Lafleur

Questions au Gouvernement

Fiscalité juste et efficace

Souveraineté du peuple en matière budgétaire

Initiative législative citoyenne par droit de pétition selon l’article 11 de la Constitution

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Projet de loi de finances rectificative pour 2010

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Fiscalité juste et efficace

Souveraineté du peuple en matière budgétaire

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Initiative législative citoyenne par droit de pétition

selon l’article 11 de la Constitution

Ordre du jour de la prochaine séance

Séance unique

Questions au Gouvernement

Solidarité dans le domaine de l’alimentation en eau

Activités immobilières des établissements d’enseignement supérieur

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Lutte contre les « marchands de sommeil »

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Dépistage précoce des troubles de l’audition

Ordre du jour de la prochaine séance

Séance unique

Lutte contre la piraterie et exercice des pouvoirs de police de l’État en mer

Lutte contre la prolifération des armes de destruction massive

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Déclaration de politique générale du Gouvernement

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Nouvelle organisation du marché de l’électricité

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Fixation de l’ordre du jour

Indépendance des rédactions

Instauration d’un mécanisme de prévention de la surpopulation pénitentiaire

Département de Mayotte

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Nouvelle organisation du marché de l'électricité

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Sanctionner la commercialisation de titres de transport sur les compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l’Union européenne

Indépendance des rédactions

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Instauration d'un mécanisme de prévention de la surpopulation pénitentiaire

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Hommage aux lauréats de la médaille Fields et du prix Gauss

Questions au Gouvernement

Réforme des collectivités territoriales

Projet de loi de finances pour 2011 Seconde partie (suite)

Modification de l’ordre du jour prioritaire

Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Projet de loi de finances pour 2011 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Projet de loi de finances pour 2011 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Questions au Gouvernement

Remplacement d’un vice-président de l’Assemblée

Réforme des collectivités territoriales

Projet de loi de finances pour 2011

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Projet de loi de finances pour 2011 Seconde partie (suite)

Modification de l’ordre du jour prioritaire

Projet de loi de finances pour 2011 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Prolongation d’une mission temporaire

Projet de loi de finances pour 2011

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Nomination d’un député en mission temporaire

Projet de loi de finances pour 2011 Seconde partie (suite)

Modification de l’ordre du jour prioritaire

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Projet de loi de finances pour 2011 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Questions au Gouvernement

Projet de loi de finances pour 2011 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Projet de loi de finances pour 2011 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Questions au Gouvernement

Fixation de l’ordre du jour

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Nomination d’un député en mission temporaire

Projet de loi de finances pour 2011 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Projet de loi de finances pour 2011 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de finances pour 2011 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Projet de loi de finances pour 2011 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de finances pour 2011 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Projet de loi de finances pour 2011 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de finances pour 2011 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Projet de loi de finances pour 2011 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Questions au Gouvernement

Projet de loi de finances pour 2011 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Projet de loi de finances pour 2011 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Projet de loi de finances pour 2011

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Questions au Gouvernement

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011

Projet de loi de finances pour 2011 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Projet de loi de finances pour 2011 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (Suite)

Quatrième partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (suite)

Quatrième partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (suite)

Première Partie

Deuxième Partie

Troisième partie

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (suite)

Troisième partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (suite)

Troisième partie (suite)

Quatrième partie

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Réforme des retraites

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (Suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (Suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Rappels au règlement

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 projet de loi de finances pour 2011 (Première partie)

Réforme des retraites

Dette sociale

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Gestion de la dette sociale

Rappel au règlement

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011

Rappels au règlement

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (Suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

Séance unique

Projet de loi de finances pour 2011 Première partie (Suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Projet de loi des finances pour 2011 Première partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de finances pour 2011 Première partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Projet de loi de finances pour 2011 Première partie (Suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Projet de loi de finances pour 2011 Première partie (Suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de finances pour 2011 Première partie (Suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Projet de loi de finances pour 2011 Première partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 Projet de loi de finances pour 2011

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de finances pour 2011 Première partie (Suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère

Questions au Gouvernement

Gestion de la dette sociale

Pour une République décente

Transparence financière de la vie politique

Interdiction du cumul du mandat de parlementaire avec l’exercice d’une fonction exécutive locale

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 Projet de loi de finances pour 2011

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 Projet de loi de finances pour 2011

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 Projet de loi de finances pour 2011

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 Projet de loi de finances pour 2011

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

République décente

Transparence financière de la vie politique

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Transparence financière de la vie politique

Interdiction du cumul du mandat de parlementaire avec l’exercice d’une fonction exécutive locale

Ordre du jour de la prochaine séance

Séance unique

Questions au Gouvernement

Réforme de la représentation devant les cours d’appel

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Immigration, intégration et nationalité

Calendrier des travaux de l’Assemblée

Gestion de la dette sociale

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Gestion de la dette sociale

Ordre du jour de la prochaine séance

Séance unique

Régulation bancaire et financière

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Protection des mineurs roumains isolés en France

Accord fiscal France-Antigua et Barbuda

Immigration, intégration et nationalité

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Immigration, intégration et nationalité

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Dispositions relatives à la démocratie sociale

Immigration, intégration et nationalité

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Immigration, intégration et nationalité

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Nomination des vice-présidents, des questeurs et des secrétaires de l'Assemblée

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Questions au Gouvernement

Rappels au règlement

Immigration, intégration et nationalité

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Immigration, intégration et nationalité

Ordre du jour de la prochaine séance