Mardi 5 juillet 2016

Séance de 9 heures

Compte rendu n°35

– Présentation du rapport et vote sur son adoption

Jeudi 16 juin 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n°34

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Juliette Méadel, secrétaire d’État chargée de l’aide aux victimes

Jeudi 2 juin 2016

Séance de 9 heures

Compte rendu n°33

– Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’Intérieur

Mercredi 1er juin 2016

Séance de 18 heures 15

Compte rendu n°32

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense

Jeudi 26 mai 2016

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n°31

– Audition, à huis clos, du général Christophe Gomart, directeur du renseignement militaire (DRM), Mme Lorraine Tournyol du Clos, adjointe au directeur, chargée de la stratégie, et du colonel N, assistant militaire

Jeudi 26 mai 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n°30

– Audition, à huis clos, de M. René Bailly, directeur du renseignement à la Préfecture de police de Paris (DRPP)

Mercredi 25 mai 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n°29

– Audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)

– Audition de M. Bernard Bajolet, directeur général de la sécurité extérieure (DGSE)

Mardi 24 mai 2016

Séance de 18 heures

Compte rendu n°28

– Audition, à huis clos, de M. Patrick Calvar, directeur général de la sécurité intérieure (DGSI), accompagné de Mme Marie Deniau, cheffe de cabinet

Lundi 23 mai 2016

Séance de 14 heures

Compte rendu n°27

– Audition, à huis clos, du général Pierre Sauvegrain, sous-directeur de l’anticipation opérationnelle de la gendarmerie nationale (SDAO), et de M. Olivier Métivet, son adjoint

– Audition, à huis clos, de M. Olivier de Mazières, chargé de l’état-major opérationnel de prévention du terrorisme (EMOPT)

Jeudi 19 mai 2016

Séance de 11 heures

Compte rendu n°26

– Audition, à huis clos, de M. Jérôme Léonnet, chef du service central du renseignement territorial (SCRT)

Jeudi 19 mai 2016

Séance de 9 heures

Compte rendu n°25

– Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des spécialistes du renseignement : M. Philippe Hayez, magistrat à la Cour des comptes, responsable de la spécialité « renseignement » de l’école des affaires internationales de l’Institut d’études politiques de Paris ; M. Sébastien-Yves Laurent, politologue, professeur à la faculté de droit et de science politique à l’Université de Bordeaux ; M. Jean-François Clair, inspecteur général honoraire de la police nationale, ancien directeur-adjoint de la direction de la surveillance du territoire (DST) ; M. François Heisbourg, conseiller spécial du président de la Fondation pour la recherche stratégique ; M. Damien Martinez, secrétaire général du Centre d’analyse du terrorisme (CAT)

Mercredi 18 mai 2016

Séance de 16 heures

Compte rendu n°24

– Audition, à huis clos, de M. Didier Le Bret, coordonnateur national du renseignement (CNR)

– Audition, à huis clos, de M. Francis Delon, président de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNCTR), accompagné de M. Marc Antoine, conseiller auprès du président

Jeudi 12 mai 2016

Séance de 9 heures

Compte rendu n°23

– Audition, à huis clos, de M. David Skuli, directeur central de la police aux frontières (PAF), M. Fernand Gontier, directeur central adjoint, et M. Bernard Siffert, sous-directeur des affaires internationales, transfrontières et de la sûreté

– Audition, à huis clos, de Mme Hélène Crocquevieille, directrice générale des douanes et des droits indirects, M. Jean-Paul Balzamo, sous-directeur des affaires juridiques et contentieuses, des contrôles et de la lutte contre la fraude, et M. Jean-Paul Garcia, directeur national du renseignement et des enquêtes douanières 17

Mercredi 11 mai 2016

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 22

– Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des spécialistes du Moyen-Orient : M. Pierre-Jean Luizard, historien, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) ; M. Béligh Nabli, directeur de recherche à l’Institut de relations internationales et stratégiques (IRIS) ; M. Wassim Nasr, journaliste à France 24 ; M. Pierre Razoux, directeur de recherche à l’Institut de recherche stratégique de l’École militaire (IRSEM).

Mercredi 11 mai 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n°21

– Audition, à huis clos, de M. Grégoire Doré, chef-adjoint de l'unité de coordination des forces d'intervention (UCOFI)

Lundi 9 mai 2016

Séance de 14 heures

Compte rendu n°20

– Audition, à huis clos, du colonel Bruno Arviset, secrétaire général du Conseil de la fonction militaire de la gendarmerie nationale, du chef d’escadron Philippe-Alexandre Assou, du chef d’escadron Y, du major Emmanuel Franchet, de l’adjudant-chef Frédéric Guaignier, de l’adjudant Raoul Burdet, de l’adjudant Vincent Delaval, de l’adjudant Sébastien Perrier et de la gendarme Annaïk Kerneis

– Audition, à huis clos, de M. Jean-Jacques Colombi, chef de la division des relations internationales à la direction centrale de la police judiciaire (DCPJ), et de M. Alexandre Pichon, son adjoint 18

– Audition, à huis clos, du général Pierre de Villiers, chef d’état-major des armées 33

Mercredi 27 avril 2016

Séance de 18 heures

Compte rendu n°19

– Audition, à huis clos, de M. Jérôme Bonnafont, directeur d’Afrique du Nord et du Moyen-Orient à l’administration centrale du ministère des Affaires étrangères et du Développement international, M. Didier Chabert, sous-directeur du Moyen-Orient, M. Philippe Errera, directeur général des relations internationales et de la stratégie du ministère de la Défense, et M. Fouad El Khatib, chef du département Afrique du Nord et Moyen-Orient

Mercredi 27 avril 2016

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 18

– Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Blanchot, directeur général du Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) et M. Thomas Dautieu, adjoint à la directrice des programmes

Lundi 25 avril 2016

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 17

– Table ronde, ouverte à la presse, des représentants de syndicats de la presse : M. Jean-Viansson Ponté, président du Syndicat de la presse quotidienne régionale (SPQR) et de l’Union de la presse en région, accompagné de Mme Haude d’Harcourt, conseillère chargée des relations avec les pouvoirs publics, M. Jacques Lallain, secrétaire général de la rédaction du Parisien, M. Denis Bouchez, directeur du Syndicat de la presse quotidienne nationale (SPQN). M. Jean-Christophe Boulanger, président du Syndicat de la presse indépendante d’information en ligne (SPIIL)

– Table ronde, ouverte à la presse, des représentants de médias audiovisuels : Groupe TF1 : M. Antoine Guélaud, directeur de la rédaction de TF1 ; M. Nicolas Charbonneau, directeur général de LCI ; M. Philippe Moncorps, directeur juridique de l’information ; Mme Nathalie Lasnon, directrice des affaires réglementaires et concurrence. Groupe France Télévisions : M. Michel Field, directeur exécutif en charge de l’information M. Alexandre Kara, directeur de la rédaction, et Mme Audrey Goutard, adjointe au chef de service enquêtes et reportages. BFM TV : M. Hervé Béroud, directeur de l’information, et Mme Cécile Ollivier, reporter police. iTélé : M. Guillaume Zeller, directeur de la rédaction, et M. Alexandre Ifi, directeur adjoint de la rédaction. Radio France : M. Olivier Zegna Rata, directeur des relations institutionnelles et internationales de Radio France ; M. Grégory Philipps, directeur adjoint de la rédaction de France Info ; Mme Angélique Bouin, directrice adjointe de la rédaction de France Inter. RMC : M. Hervé Béroud, directeur de l’information

Mercredi 6 avril 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n°16

– Audition, à huis clos, de M. Marc Trévidic, premier vice-président du TGI de Lille

– Audition, à huis clos, de M. Vincent Le Gaudu, vice-président chargé de l’application des peines au TGI de Paris

Lundi 4 avril 2016

Séance de 13 heures 30

Compte rendu n°15

– Audition, à huis clos, de Mme Isabelle Gorce, directrice de l'administration pénitentiaire, et de Mme Fabienne Viton, cheffe du bureau du renseignement pénitentiaire

Mercredi 30 mars 2016

Séance de 16 heures

Compte rendu n°14

– Audition, à huis clos, de M. François Molins, procureur de la République près le tribunal de grande instance (TGI) de Paris, Mme Véronique Degermann, procureure de la République adjointe près le même TGI, et Mme Camille Hennetier, vice-procureure de la République près ledit TGI

– Audition, à huis clos, de Mme Laurence Le Vert, première vice-présidente chargée de l'instruction au pôle antiterroriste du TGI de Paris, et de M. David Benichou, vice-président chargé de l'instruction au pôle antiterroriste du même TGI

– Audition, à huis clos, de M. Denis Couhé, premier vice-président adjoint du TGI de Paris, M. Laurent Raviot, vice-président du même TGI, présidents de la 16e chambre correctionnelle, et M. Régis de Jorna, président de chambre à la cour d'appel de Paris 26

Mercredi 23 mars 2016

Séance de 19 heures 05

Compte rendu n° 13

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Céline Berthon et de M. Jean-Luc Tartavull, respectivement secrétaire générale et secrétaire général adjoint du Syndicat des commissaires de la police nationale (SCPN), et de M. Thierry Clair, secrétaire national de l’UNSA-Police

– Table ronde, ouverte à la presse, de M. Olivier Janson, secrétaire général adjoint de l’Union syndicale des magistrats, et M. Benjamin Blanchet, chargé de mission ; Mme Clarisse Taron, présidente du Syndicat de la magistrature, et Mme Laurence Blisson, secrétaire générale ; Mme Béatrice Brugère, secrétaire générale de FO Magistrats, et M. Jean de Maillard, membre associé

Mercredi 23 mars 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n°12

– Audition, à huis clos, de M. Michel Cadot, préfet de police de Paris, M. Christian Sainte, directeur de la police judiciaire à Paris, M. Jacques Méric, directeur de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne, et du général Philippe Boutinaud, commandant la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP)

Lundi 21 mars 2016

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 11

SESSION ORDINAIRE DE 2015-2016

– Audition, à huis clos, de fonctionnaires de la BAC de nuit du Val-de-Marne intervenus le 13 novembre 2015 : M. T.P., brigadier-chef, M. L. S., brigadier-chef, M. O. B., brigadier, M. N. B., gardien de la paix, M. A. D., gardien de la paix, et M. P. T., gardien de la paix

– Audition, à huis clos, de M. Jean-Marc Falcone, directeur général de la police nationale, et de M. Marc Baudet, conseiller stratégie et prospective

– Audition, à huis clos, du général Denis Favier, directeur général de la gendarmerie nationale, et du colonel Samuel Dubuis, membre de son cabinet

– Audition, à huis clos, du général Bruno Le Ray, gouverneur militaire de Paris, et du colonel Marc Boileau, chef de cabinet

Jeudi 17 mars 2016

Séance de 13 heures 30

Compte rendu n° 10

SESSION ORDINAIRE DE 2015-2016

– Audition, à huis clos, du commissaire divisionnaire X et du brigadier Z, son chauffeur

Mercredi 16 mars 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 9

SESSION ORDINAIRE DE 2015-2016

– Table ronde, ouverte à la presse, sur la prise en charge des victimes par la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) et le Service d’aide médicale urgente (SAMU) de Paris

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Benet, directeur des transports de la protection du public de la Préfecture de Police de Paris et du Professeur Bertrand Ludes, directeur de l’Institut médico-légal de Paris

– Table ronde « Sécurité au Stade de France le 13 novembre 2015 », ouverte à la presse, réunissant des représentants du Consortium Stade de France et de la Fédération française de football

Lundi 14 mars 2016

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 8

SESSION ORDINAIRE DE 2015-2016

– Audition, à huis clos, de M. Patrick Pelloux, médecin urgentiste

– Audition, à huis clos, de militaires mobilisés dans le cadre de l’opération Sentinelle le 13 novembre 2015 : lieutenant-colonel D. D., chef de l’état-major tactique de Paris, capitaine P-M. A., commandant d’unité, maréchal des logis chef G. A., chef de la section déployée rue de Charonne et maréchal des logis R. D., chef du groupe intervenu au Bataclan

– Audition, à huis clos, de policiers intervenus lors des attentats des 7, 8 et 9 janvier 2015 : M. B. B., commissaire de police, M. M. J., commandant de police, M. J S. B., chef de bord BAC 11

– Audition, à huis clos, de policiers intervenus lors des attentats du 13 novembre 2015 : M. B. B., commissaire de police, Mme C. P., commissaire de police, M. G. P., commissaire de police, M. G. B., capitaine de police, M. Z. I., commissaire de police, M. D. K., commissaire divisionnaire, M. S. Q., commissaire divisionnaire, M. J. M., commissaire de police, M. F. C., commissaire divisionnaire, Mme V. G., commissaire divisionnaire, M. T. D., commissaire de police

Jeudi 10 mars 2016

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 7

SESSION ORDINAIRE DE 2015-2016

– Audition, à huis clos, de M. Christophe Molmy, commissaire divisionnaire, chef de la Brigade de recherche et d’intervention de la préfecture de police de Paris et M. Marc Thoraval, chef de la brigade criminelle de la Direction régionale de la Police judiciaire (DRPJ) de Paris

Mercredi 9 mars 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n°6

– Audition, à huis clos, de M. Jean-Michel Fauvergue, chef du RAID (Recherche Assistance Intervention Dissuasion), et de M. Éric Heip, son adjoint.

– Audition, à huis clos, du général Denis Favier, directeur général de la gendarmerie nationale, du colonel Hubert Bonneau, commandant le groupe d'intervention de la gendarmerie nationale (GIGN), et du colonel Armando De Oliveira, commandant la région de gendarmerie de Picardie et le groupement de gendarmerie départementale de la Somme.

– Audition, à huis clos, de M. Philippe Chadrys, sous-directeur chargé de l'antiterrorisme à la direction centrale de la police judiciaire (DCPJ), de M. Franck Douchy, directeur régional de la police judiciaire de Versailles, et de M. Frédéric Doidy, chef de l'Office central de lutte contre le crime organisé (OCLCO) et chef des brigades de recherche et d'intervention nationales (BRI).

Lundi 7 mars 2016

Séance de 14 h 45

Compte rendu n° 5

SESSION ORDINAIRE DE 2015-2016

– Audition, ouverte à la presse, de M. Patrice Paoli, directeur de la cellule interministérielle d’aide aux victimes 

– Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’Intérieur 

Lundi 29 février 2016

Séance de 18 h

Compte rendu n° 4

SESSION ORDINAIRE DE 2015-2016

– Table ronde consacrée à la prise en charge hospitalière des victimes :

M. le médecin général des armées Jean-Marc Debonne, directeur central du service de santé des armées (SSA), accompagné du médecin général inspecteur Dominique Vallet, adjoint « offre de soins et expertise » au directeur central, et du médecin en chef Jean-Christophe Bel et M. Martin Hirsch, directeur général de l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), accompagné du docteur Christophe Leroy, chef du service « gestion des crises sanitaires » à l’AP-HP)

Mercredi 17 février 2016

Séance de 16 h 15

Compte rendu n° 3

SESSION ORDINAIRE DE 2015-2016

– Table ronde d’avocats :

Me Patrick Klugman, avocat au barreau de Paris, accompagné de M. Samuel Sandler, père et grand-père de victimes de Mohamed Merah ; Me Samia Maktouf, avocate aux barreaux de Paris et Tunis, accompagnée de M. Omar Dmougui, victime des attentats du 13 novembre 2015 ; Me Olivier Morice, avocat au barreau de Paris, accompagné de M. René Guyomard et Mme Emmanuelle Guyomard, père et sœur d’une victime du Bataclan

– Table ronde d’associations de victimes d’attentats terroristes – AFVT : Association française des victimes du terrorisme ; Fédération nationale des victimes d’attentats et d’accidents collectifs – FENVAC ; Institut national d’aide aux victimes et de médiation – INAVEM

– Audition de M. Daniel Psenny, journaliste au Monde, victime des attentats du 13 novembre 2015

Lundi 15 février 2016

Séance de 15 h

Compte rendu n° 2

SESSION ORDINAIRE DE 2015-2016

– Table ronde de victimes des attentats du 13 novembre 2015 : Association 13 novembre : fraternité et vérité ; Association Life for Paris – 13 novembre 2015 ; M. Grégory Reibenberg, dirigeant du restaurant « La Belle Équipe »

– Audition de Mme Françoise Rudetzki, fondatrice de SOS Attentats

Mardi 9 février 2016

Séance de 16 h 15

Compte rendu n° 1

SESSION ORDINAIRE DE 2015-2016

– Nomination du Bureau

– Désignation du rapporteur