Mercredi 8 juin 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 24

– Examen, à huis clos, du rapport de la mission d’information sur le paritarisme (M. Jean-Marc Germain, rapporteur)

– Présences en réunion

Mardi 24 mai 2016

Séance de 19 heures

Compte rendu n° 23

– Audition, ouverte à la presse, de M. David Dugué, administrateur de la Confédération générale des travailleurs (CGT), et de M. Jean-Philippe Maréchal, conseiller à l’Espace revendicatif confédéral

– Présences en réunion

Jeudi 12 mai 2016

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 22

– Audition, ouverte à la presse, de M. Thomas Fatome, directeur de la sécurité sociale, et de Mme Elodie Viscontini, chef adjoint du bureau de l'organisation administrative et des ressources humaines à la direction de la sécurité sociale

– Présences en réunion

Mercredi 11 mai 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 21

– Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Burban, secrétaire général de l’Union professionnelle artisanale (UPA), et de M. Christian Pineau, chef du service relations du travail et protection sociale

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Véronique Descacq, secrétaire générale adjointe de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), de Mme Sonia Buscarini, responsable du service protection sociale, et de M. Philippe Couteux, responsable du service emploi et sécurisation des parcours professionnels

– Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Bernasconi, président du Conseil économique, social et environnemental (CESE)

– Présences en réunion

Jeudi 28 avril 2016

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 20

– Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Louis, président de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Françoise Leflon, secrétaire générale de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Michel Pottier, vice-président chargé des affaires sociales de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME), Mme Sandrine Bourgogne, secrétaire générale adjointe, et M. Georges Tissié, directeur des affaires sociales

– Présences en réunion

Mercredi 27 avril 2016

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 19

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Claude Mailly, secrétaire général de Force ouvrière (FO), et M. Philippe Pihet, secrétaire confédéral

– Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Guilbaud, directeur général du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), M. Antoine Foucher, directeur général adjoint chargé des affaires sociales, Mme Valérie Corman, conseillère pour la protection sociale, et Mme Ophélie Dujarric, directrice adjointe chargée de la direction des affaires publiques

– Présences en réunion

Jeudi 7 avril 2016

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 18

– Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Struillou, directeur général du travail

– Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Duclos, docteur en sociologie, associé à l’IDHES (Institutions et dynamiques historiques de l'économie et de la société) ; adjoint au chef du département de la synthèse de la Délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)

– Audition, ouverte à la presse, de Mes Jacques Barthélémy et Michel Henry, avocats

– Présences en réunion

Mercredi 6 avril 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 17

– Audition, ouverte à la presse, de la commission des AT/MP de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) – Mme Nathalie Buet, présidente, MM. Ronald Schouller et Jean-François Naton, vice-présidents

– Audition, ouverte à la presse, de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) – M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d’administration, et Mme Patricia Chantin, responsable des relations parlementaires et institutionnelles

– Audition, ouverte à la presse, de la Caisse nationale d’assurance vieillesse (CNAV) – M. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et M. Renaud Villard, directeur

– Présences en réunion

Jeudi 31 mars 2016

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 16

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Baltazar, présidente de l’Association de gestion du fonds pour l’insertion professionnelle des personnes handicapées (AGEFIPH), et de M. Hugues Defoy, directeur du Pôle Métier

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Bassères, directeur général de Pôle emploi, et M. Damien Ranger, chargé de mission à la Direction de la stratégie

– Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Arbouet, directeur général de l’Union des Entreprises et des Salariés pour le Logement (UESL), et de M. Jean-René Poillot, chargé de mission auprès de la direction générale

– Présences en réunion

Jeudi 24 mars 2016

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 15

– Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Frange (Medef), président du Fongecif Ile-de-France, de Mme Myriam Blanchot-Pesic (CFTC), vice-présidente, et de M. Laurent Nahon, directeur général

– Audition, ouverte à la presse, de M. Hervé Lanouzière, directeur général de l’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail (ANACT), et de M. Olivier Mériaux, directeur général adjoint, directeur scientifique et technique

– Audition, ouverte à la presse, de M. Hugues de Balathier-Lantage, chef de service, adjoint à la déléguée générale à l'emploi et à la formation professionnelle, et de M. Guillaume Fournié, chef adjoint de la mission droite et financement de la formation, à la Délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) - Ministère du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

– Présences en réunion

Mercredi 23 mars 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 14

– Audition, ouverte à la presse, de M. Serge Lesimple, président du Centre interservices de santé et de médecine du travail en entreprise (CISME), et de M. Martial Brun, directeur général

– Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Daeschler, président du Centre technique des institutions de prévoyance (CTIP), de M. Pierre Mie, vice-président, de M. Jean Paul Lacam, délégué général du CTIP, de Mme Miriana Clerc, directrice de la communication et des relations extérieures, et de Mme Stéphanie Maringe, chargée de mission pour les relations institutionnelles

– Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Ferracci, président de Groupe Alpha

– Présences en réunion

Jeudi 3 mars 2016

Séance de 9 heures 

Compte rendu n° 13

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Nadine Goret, présidente d’Uniformation, OPCA de l’économie sociale (collège salariés – CFDT), de M. Robert Baron, trésorier-adjoint (collège employeurs – UDES), et de M. Thierry Dez, directeur général

– Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Possémé, président du Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels (FPSPP), de M. Dominique Schott, vice-président, et de M. Philippe Dole, directeur général

– Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Lacabarats, membre du Conseil supérieur de la magistrature, ancien président de chambre à la Cour de cassation

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Merle, président du Conseil supérieur de la prud’homie, membre du Conseil d’État

– Présences en réunion

Jeudi 18 février 2016

Séance de 11 heures 05

Compte rendu n° 12

– Audition, ouverte à la presse, de M. Alexandre Bol, cofondateur de Koolicar, de M. Jean-Michel Petit, fondateur et président de Vizeat, et de Mme Fabienne Weibel, directrice des affaires institutionnelles de Blablacar 

– Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Terrasse, député de l’Ardèche, auteur du rapport sur l’économie collaborative remis au Premier ministre le 8 février 2016 

– Présences en réunion

Jeudi 11 février 2016

Séance de 9 heures 10

Compte rendu n° 11

– Audition, ouverte à la presse, des représentants de l’Institut Montaigne : M. Gérard Adam, président du groupe de travail sur le dialogue social (rapport de 2011), M. Éric Aubry, membre du groupe de travail, Me Franck Morel, avocat associé du cabinet Barthélémy et membre du groupe de travail et M. Marc-Antoine Authier, chargé d’études 

– Table ronde, ouverte à la presse, de présidents de commissions mixtes paritaires de négociation de branche : M. Jean Bessière, commission des transports ferroviaires, M. Didier Caroff, commission des transports routiers de marchandises, Mme Laurence Rivoal, commissions des hôtels-restaurants, des cafétérias, de l’esthétique, de la parfumerie et de la coiffure, et M. Bernard Maurin, ancien président de plusieurs commissions mixtes paritaires 

– Présences en réunion

Jeudi 4 février 2016

Séance de 9 heures 10

Compte rendu n° 10

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Véronique Descacq, secrétaire générale adjointe de la CFDT 

– Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Bozio et de Mme Brigitte Dormont, économistes, auteurs de la note du Conseil d’analyse économique « Gouverner la protection sociale : transparence et efficacité » 

– Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Louis, président confédéral de la CFTC, et de M. Richard Bonne, directeur de cabinet 

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Diana Filippova et de M. Arthur De Grave, représentant le collectif OuiShare

– Présences en réunion

Jeudi 28 janvier 2016

Séance de 9 heures quinze

Compte rendu n° 09

– Audition, ouverte à la presse, des représentants de la Fédération Française du Bâtiment (FFB)

– Audition, ouverte à la presse, des représentants de la Confédération de l’artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB) 

– Audition, ouverte à la presse, des représentants du conseil d’administration de BTP-Prévoyance (Institution de prévoyance du bâtiment et des travaux publics) 

– Audition, ouverte à la presse, des représentants du comité national de l’Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)

– Audition, ouverte à la presse, de M. Raymond Soubie, président du groupe d’information professionnelle AEF, président des sociétés de conseil Alixio et Taddeo, conseiller du Président de la République de 2007 à 2010

– Présences en réunion

Jeudi 14 janvier 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 08

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Annette Jobert, directrice de recherche au CNRS, directeur de recherche émérite de l’IDHE (laboratoire Institutions et dynamiques historiques de l’économie et de la société)

– Audition, ouverte à la presse, M. Bruno Mettling, directeur des ressources humaines d’Orange, auteur du rapport « Transformation numérique et vie au travail »

– Audition, ouverte à la presse, M. Bruno Teboul, vice-président de Keyrus, membre de la chaire Data Scientist de l’École polytechnique, auteur de « Ubérisation, économie déchirée »

– Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Duval, rédacteur en chef de la revue Alternatives économiques

– Présences en réunion

Jeudi 17 décembre 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 07

– Table ronde, ouverte à la presse, de l’exécutif de l’Association générale des institutions de retraite des cadres (AGIRC) et de l’Association pour le régime de retraite complémentaire des salariés (ARRCO)

– Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Hourcade, président de Dialogues et M. Jean-Dominique Simonpoli, directeur général

– Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Libault, ancien directeur de la sécurité sociale de 2002 à 2012, et vice-président du Haut Conseil du financement de la protection sociale, directeur général de l’École nationale supérieure de la Sécurité sociale

– Présences en réunion

Jeudi 10 décembre 2015

Séance de 14 heures 45

Compte rendu n° 06

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général à la stratégie et à la prospective (France Stratégie) et Mme Selma Mahfouz, directrice adjointe

– Présences en réunion

Jeudi 10 décembre 2015

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 05

– Table ronde, ouverte à la presse, des négociateurs de la convention Unédic au titre des représentants des salariés, en présence de la délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)

– Table ronde, ouverte à la presse, des négociateurs de la convention Unédic au titre des représentants des employeurs, en présence de la délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)

– Présences en réunion

Jeudi 3 décembre 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 04

– Table ronde, ouverte à la presse, des négociateurs des conventions AGIRC-ARRCO représentant les organisations de salariés et d’employeurs

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Françoise Bouygard, directrice de la Direction de l’animation, de la recherche, des études et des statistiques (DARES)

– Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Vivier, directeur de l’Institut supérieur du travail

– Présences en réunion

Mercredi 18 novembre 2015

Séance de 16 heures 35

Compte rendu n° 03

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Denis Combrexelle, président de la section sociale du Conseil d’État

– Présences en réunion

Jeudi 22 octobre 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 02

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Patricia Ferrand, présidente de l’Unédic, de M. Jean-François Pilliard, vice-président et de M. Vincent Destival, directeur général

– Audition, ouverte à la presse, de M. Henri Rouilleault, ancien conseiller du Premier ministre (M. Michel Rocard), ancien directeur général de l’Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Freyssinet, professeur émérite à l’Université de Paris I Panthéon-Sorbonne, président du Conseil scientifique du Centre d’études de l’emploi

– Présences en réunion

Jeudi 8 octobre 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 01

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Henri Pyronnet, sous-directeur des relations individuelles et collectives du travail à la direction générale du travail et de Mme Anne Thauvin, chef du bureau des relations individuelles du travail

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Guillot, président de Réalités du dialogue social (RDS), de Mme Lydia Zumelli-Brovelli et de M. Jean-François Herlem

– Présences en réunion