Actualités

Mercredi 8 novembre, à 9h30, dans le cadre de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680), la commission des affaires examine pour avis et vote les crédits des missions :
- Santé : Sébastien Peytavie, rapporteur,
- Solidarité, insertion et égalité des chances : Christine Le Nabour, rapporteure.

Puis la commission examine les amendements aux missions :

- Santé : Sébastien Peytavie, rapporteur,
- Solidarité, insertion et égalité des chances : Christine Le Nabour, rapporteure,

- Travail et emploi : Stéphane Viry, rapporteur.

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Mardi 7 novembre, à 17h15, la commission des affaires sociales auditionne, en application des dispositions de l’article L. 1451-1 du code de la santé publique, Frédéric Pacoud, dont la nomination aux fonctions de président du conseil d’administration de l’Établissement français du sang est envisagée.

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Mardi 31 octobre, à 17h15, la commission des affaires sociales auditionne Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion sur les crédits de la mission Travail et emploi du projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie, n° 1680). Puis elle examine pour avis et vote les crédits de cette mission (Stéphane Viry, rapporteur pour avis).
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Mercredi 25 octobre, à 9h30, la commission des affaires sociales examine et vote les crédits de la mission « Régimes spéciaux et de retraite » et du compte d’affectation spéciale « Pensions » de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680).

Rapporteure pour avis : Joëlle Mélin

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Du mardi 17 au vendredi 20 octobre, la commission des affaires sociales a examiné le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682).

La commission n'a pas adopté le projet de loi.
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Rapporteure générale : Stéphanie Rist
Rapporteurs : Caroline Janvier, Cyrille Isaac Sibille, Paul Christophe et François Ruffin

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Mercredi 11 octobre, à 16h30, la commission des affaires sociales auditionne Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention, Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles, et Thomas Cazenave, ministre délégué, chargé des comptes publics, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682).
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Mercredi 11 octobre, à 9h30, la commission des affaires sociales auditionne, en application des dispositions de l’article L. 1451 1 du code de la santé publique, Sébastien Leloup, dont la reconduction aux fonctions de directeur de l’Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (Oniam) est envisagée.

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Mardi 10 octobre, à 21h30, la commission des affaires sociales auditionne Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles, et Charlotte Caubel, secrétaire d'État chargée de l'Enfance, sur les crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances du projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie, n° 1680).
Rapporteure pour avis : Christine Le Nabour
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Mardi 10 octobre, à 18h, la commission des affaires sociales auditionne Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée, chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé, sur les crédits de la mission Santé du projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie, n° 1680).
Rapporteur pour avis : Sébastien Peytavie
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Mercredi 4 octobre, dans la matinée, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à supprimer ou à suspendre les allocations familiales pour les parents d’enfants criminels ou délinquants (n° 1612).
Rapporteur : Bryan Masson

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Mercredi 4 octobre, à 9h30, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à soutenir les femmes qui souffrent d’endométriose (n° 1221 rectifié).
Rapporteur : Emmanuel Taché de la Pagerie

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Lundi 2 octobre, Charlotte Parmentier-Lecocq a été élue présidente de la commission des affaires sociales.

- Rapporteure générale : Stéphanie Rist

Composition du bureau à compter du 4 octobre 2023 :

Vice-présidents :

- Paul Christophe

- Pierre Dharréville

- Yannick Neuder

- Michèle Peyron

Secrétaires :

- Thibault Bazin

- Christophe Bentz

- Cyrille Isaac-Sibille

- Nicolas Turquois