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Modèle économique des entreprises de crèches et qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissementsMercredi 15 novembre, à 15h, la commission des affaires sociales examine la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur le modèle économique des entreprises de crèches et la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (n° 1110).
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Budget 2024 : missions "Santé", "Solidarité, insertion et égalité des chances" et " Travail et emploi"Mercredi 8 novembre, à 9h30, dans le cadre de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680), la commission des affaires examine pour avis et vote les crédits des missions :
- Santé : Sébastien Peytavie, rapporteur,
- Solidarité, insertion et égalité des chances : Christine Le Nabour, rapporteure.
Puis la commission examine les amendements aux missions :partager -
Présidence du CA de l’Établissement français du sang : audition de Frédéric PacoudMardi 7 novembre, à 17h15, la commission des affaires sociales auditionne, en application des dispositions de l’article L. 1451-1 du code de la santé publique, Frédéric Pacoud, dont la nomination aux fonctions de président du conseil d’administration de l’Établissement français du sang est envisagée.partager -
Budget 2024 : audition d’Olivier Dussopt sur les crédits de la mission Travail et emploiMardi 31 octobre, à 17h15, la commission des affaires sociales auditionne Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion sur les crédits de la mission Travail et emploi du projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie, n° 1680)partager -
Projet de loi de finances pour 2024 : examen crédits de la mission « Régimes spéciaux et de retraite » et du compte d’affectation spéciale « Pensions »Mercredi 25 octobre, à 9h30, la commission des affaires sociales examine et vote les crédits de la mission « Régimes spéciaux et de retraite » et du compte d’affectation spéciale « Pensions » de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680).partager
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Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 : audition d'Aurélien Rousseau, Aurore Bergé et Thomas CazenaveMercredi 11 octobre, à 16h30, la commission des affaires sociales auditionne Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention, Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles, et Thomas Cazenave, ministre délégué, chargé des comptes publics, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682).
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Direction de l'ONIAM : audition de Sébastien LeloupMercredi 11 octobre, à 9h30, la commission des affaires sociales auditionne, en application des dispositions de l’article L. 1451 1 du code de la santé publique, Sébastien Leloup, dont la reconduction aux fonctions de directeur de l’Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (Oniam) est envisagée.partager -
Budget 2024 : audition d'Aurore Bergé et Charlotte Caubel sur les crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chancesMardi 10 octobre, à 21h30, la commission des affaires sociales auditionne Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles, et Charlotte Caubel, secrétaire d'État chargée de l'Enfance, sur les crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances du projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie, n° 1680).
Rapporteure pour avis : Christine Le Nabour
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Budget 2024 : audition d'Agnès Firmin Le Bodo sur les crédits de la mission SantéMardi 10 octobre, à 18h, la commission des affaires sociales auditionne Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée, chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé, sur les crédits de la mission Santé du projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie, n° 1680).
Rapporteur pour avis : Sébastien Peytavie
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Supprimer ou suspendre les allocations familiales pour les parents d’enfants criminels ou délinquants : examen de la proposition de loiMercredi 4 octobre, dans la matinée, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à supprimer ou à suspendre les allocations familiales pour les parents d’enfants criminels ou délinquants (n° 1612).
Rapporteur : Bryan Massonpartager -
Soutenir les femmes qui souffrent d’endométriose : examen de la proposition de loiMercredi 4 octobre, à 9h30, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à soutenir les femmes qui souffrent d’endométriose (n° 1221 rectifié).
Rapporteur : Emmanuel Taché de la Pageriepartager
Commission des affaires sociales
16e législature (22 juin 2022 - 9 juin 2024)
Présidence de Charlotte Parmentier-Lecocq, députée de la sixième circonscription du Nord
