-
Mercredi 1 février 2023
Commentaire des articles et annexes
-
Mercredi 1 février 2023
Comptes rendus
-
Mercredi 18 janvier 2023
Rapport de la commission des affaires sociales sur le projet de loi, adopté, par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de l’économie, de la santé, du travail, des transports et de l’agriculture (n°619). (Mme Laurence Cristol)
-
Mercredi 11 janvier 2023
Rapport de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi de Mme Stéphanie Rist et plusieurs de ses collègues portant amélioration de l’accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (362). (Mme Stéphanie Rist)
-
Mercredi 14 décembre 2022
Rapport de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à faire évoluer la formation de sage femme (n°370). (M. Paul Christophe)
-
Mercredi 14 décembre 2022
Rapport de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, créant une aide universelle d’urgence pour les victimes de violences conjugales (n°372 rectifié). (Mme Béatrice Descamps et M. Emmanuel Taché de la Pagerie)
-
Mercredi 14 décembre 2022
Rapport de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi de Mme Laure Lavalette et plusieurs de ses collègues visant à étendre le droit de visite des parlementaires et parlementaires européens élus en France aux établissements sociaux et médico sociaux (553). (Mme Laure Lavalette)
-
Mercredi 14 décembre 2022
Rapport de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi de M. Jean-Philippe Tanguy et plusieurs de ses collègues visant à favoriser et inciter les entreprises à augmenter les salaires nets de 10 % (578). (M. Christophe Bentz)
-
Mercredi 23 novembre 2022
Rapport de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi de M. Olivier Marleix, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Thibault Bazin et plusieurs de leurs collègues visant à calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction de leurs seules vingt-cinq meilleures années de revenus (353). (M. Julien Dive)
-
Mercredi 23 novembre 2022
Rapport de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi de Mme Fadila Khattabi et plusieurs de ses collègues visant à améliorer l’encadrement des centres de santé (361). (Mme Fadila Khattabi)
Commission des affaires sociales
Commission permanente
Présidence de Charlotte Parmentier-Lecocq, députée de la sixième circonscription du Nord