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Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social : audition d'Astrid Panosyan-BouvetLundi 23 juin à 17h, la commission des affaires sociales auditionne Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l’emploi, sur le projet de loi portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l’emploi des salariés expérimentés et relatif à l’évolution du dialogue social (n° 1526).partager -
Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes : examen de la proposition de loiMercredi 26 mars 2025, dans la matinée, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes.
Rapporteure : Agnès Firmin Le Bodo
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Création d’une commission d’enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements : examen de la recevabilité de la proposition de résolutionMercredi 5 mars, dans la matinée, la commission des affaires sociales examine, en application de l’article 140 alinéa 2 du Règlement, la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements.partager -
Effets psychologiques de TikTok sur les mineurs : examen de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquêteMercredi 5 mars, dans la matinée, la commission des affaires sociales examine la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs.partager -
Renforcement de la prévention en santé au travail : examen du rapport sur la mise en application de la loi du 2 août 2021Mercredi 19 février, dans la matinée, la commission des affaires sociales examine, en application de l’article 145 7, alinéa 1, du Règlement, le rapport sur la mise en application de la loi n° 2021 1018 du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail.
Co-rapporteur : Nathalie Colin-Oesterlé et Sébastien Delogupartager -
Création d’une commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins : examen de la recevabilité de la proposition de résolutionMercredi 12 février 2025, dans la matinée, la commission des affaires sociales examine, en application de l’article 140 alinéa 2 du Règlement, la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins (n° 877).partager
Commission des affaires sociales
Commission permanente
Présidence de Frédéric Valletoux, député de la deuxième circonscription de la Seine-et-Marne
