Actualités

Mercredi 15 janvier 2025 à 9h30, la commission du développement durable auditionne Jean-Marc Jancovici, président de l'association et think tank "The Shift Project", sur son rapport "Pour une agriculture bas carbone, résiliente et prospère".
Il est accompagné de Corentin Biardeau-Noyers, ingénieur projet Agriculture, et de Laure Le Quéré, ingénieur projet experte.

Mardi 17 décembre, la commission des affaires culturelles a auditionné Pierre Monzani, dont la nomination à la fonction de président de l’Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (Acnusa) est proposée par le Président de la République (Fabrice Roussel, rapporteur).

Puis, en application de l’article 13 de la Constitution, la commission a voté sur cette proposition de nomination.

Lien vers les réponses au questionnaire établi par M. Fabrice Roussel, rapporteur de la commission sur cette nomination.

Le Parlement a émis un avis favorable sur cette proposition de nomination.

Mercredi 18 décembre 2024 matin, la commission du développement durable s'est vu présenter une communication sur les conclusions de la mission flash sur le verdissement des flottes automobiles (Gérard Leseul et Jean-Marie Fiévet, corapporteurs).

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Mercredi 11 décembre 2024 matin, la commission du développement durable a organisé une table ronde sur la pêche durable, la ressource halieutique et la biodiversité.

Elle a réuni :
- Laurent Debas, docteur en océanologie, directeur général de l’association Planète Mer
- Didier Gascuel, professeur en écologie marine et halieutique à l’Institut Agro Rennes-Angers
- Thomas Le Gall, pêcheur, président de l’association "Pêche avenir Cap Sizun"

Mercredi 4 décembre 2024 matin, la commission du développement durable a auditionné Thierry Burlot, président du Cercle français de l’eau, Maria Salvetti, auteure de l’étude sur le financement global de la politique de l’eau en France métropolitaine et Florence Daumas, déléguée générale du Cercle français de l’eau, sur le financement de la politique de l’eau.

Mercredi 27 novembre 2024 matin, la commission du développement durable a examiné puis adopté le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (n° 529) (Danielle Brulebois et Vincent Thiébaut, rapporteurs).

Mercredi 20 novembre 2024 matin, la commission du développement durable a auditionné Frédéric Delorme, président de Rail Logistics Europe et de Fret SNCF, sur la situation de Fret SNCF.

Mercredi 20 novembre matin, la commission du développement durable a examiné puis rejeté la proposition de loi visant à instaurer un moratoire sur les projets routiers et autoroutiers (n° 417) (Anne Stambach-Terrenoir, rapporteure)

Cette proposition de loi est inscrite à l'ordre du jour de la séance publique du 28 novembre, journée d’initiative parlementaire du groupe LFI - NFP.

Mercredi 6 novembre 2024 matin, la commission du développement durable a auditionné Antoine Peillon, secrétaire général à la planification écologique.

Mardi 29 octobre 2024 après-midi, la commission du développement durable a auditionné Catherine Vautrin, ministre du Partenariat avec les territoires et de la Décentralisation, sur la politique du Gouvernement et les crédits des missions du PLF 2025 relevant de son ministère.

Mercredi 30 octobre 2024 à 9h30, la commission du développement durable a examiné pour avis les crédits de la mission "Cohésion des territoires" : aménagement du territoire (Jean-Pierre Taite, rapporteur pour avis).

Mardi 22 octobre 2024 après-midi, la commission du développement durable a auditionné François Durovray, ministre délégué, chargé des Transports, sur le projet de loi de finances pour 2025 (seconde partie).

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Ensuite, la commission a examiné pour avis les mardi 22 et mercredi 23 octobre 2020 les crédits suivants :

Crédits de la mission "Écologie, développement et mobilité durables"
- Transports terrestres et fluviaux (Danielle Brulebois, rapporteure pour avis)
- Affaires maritimes (Jimmy Pahun, rapporteur pour avis)
- Transports aériens ; budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (Romain Eskenazi, rapporteur pour avis)
- Protection de l’environnement et prévention des risques (Vincent Thiébaut, rapporteur pour avis)
- Transition énergétique (Claire Lejeune, rapporteure pour avis)
- Paysages, eau et biodiversité (Sébastien Humbert, rapporteur pour avis)
- Politiques de développement durable (Lisa Belluco, rapporteure pour avis)

- Crédits de la mission de la mission "Investir pour la France de 2030" :
Recherche dans le domaine du développement durable (Constance de Pélichy, rapporteure pour avis)

Voir les réunions du mardi 22 octobre après-midi, soir

Voir les réunions du mercredi 23 octobre après-midi, soir