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Mercredi 24 juin 2026 à 11h00Audition d’Adrien Bilal, professeur assistant d’économie à l’université de Stanford, lauréat du Prix du meilleur jeune économiste 2026Mercredi 24 juin 2026 à 11h, la commission du développement durable auditionne Adrien Bilal, professeur assistant d’économie à l’université de Stanford, lauréat du Prix du meilleur jeune économiste 2026partager
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Mercredi 24 juin 2026 à 9h00Examen du rapport d’information sur les changements environnementaux et les enjeux de défenseMercredi 24 juin 2026 à 9h, la commission du développement durable et la commission de la défense examinent le rapport de la mission d’information commune sur les changements environnementaux et les enjeux de défense.partager -
Permettre d’assurer l’autonomie stratégique de la France pour la production décarbonée d’engrais azotés : examen puis rejet de la proposition de loiMercredi 17 juin 2026 matin, la commission du développement durable a examiné puis rejeté la proposition de loi permettant d’assurer l’autonomie stratégique de la France pour la production décarbonée d’engrais azotés.partager -
Habiliter l’assemblée de Martinique à fixer elle-même des règles applicables sur son territoire en application de l’article 73 de la Constitution en matière d’énergie, d’eau et d’assainissement : examen puis adoption du projet de loiMercredi 10 juin 2026 matin, la commission du développement durable a examiné puis adopté le projet de loi portant habilitation de l’assemblée de Martinique à fixer des règles applicables sur son territoire en application de l’article 73 de la Constitution en matière d’énergie, d’eau et d’assainissement.partager -
Mercredi 3 juin 2026 à 9h30Les projets d’infrastructures nouvelles : audition de David Valence, président du Conseil d’orientation des infrastructuresMercredi 3 juin 2026 matin, la commission du développement durable a auditioné David Valence, président du Conseil d’orientation des infrastructures, sur les projets d’infrastructures nouvelles.partager -
Garantir l'interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance : examen puis adoption de la proposition de loiMercredi 27 mai 2026 à 9h30, la commission du développement durable a examiné puis adopté la proposition de loi visant à garantir l'interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance.partager -
Examen pour avis, avec délégation au fond sur 7 articles, du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricolesDu mardi 28 au jeudi 30 avril, la commission du développement durable a examiné pour avis, avec délégation au fond sur les articles 5 à 10 et 14, le projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles.partager -
Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles : auditions des ministres Monique Barbut & Mathieu LefèvreMercredi 15 avril 2026 après-midi, la commission du développement durable a auditionné Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, et Mathieu Lefèvre, ministre délégué, chargé de la transition écologique, sur le projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles.partager
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Commission permanente
Présidence de Sandrine Le Feur, députée de la quatrième circonscription du Finistère
