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Audition de Monique Barbut, ministre de la Transition écologique, de la Biodiversité et des Négociations internationales sur le climat et la nature, sur le bilan de la COP30Mercredi 17 décembre 2025 après-midi, la commission du développement durable, conjointement avec la commission des affaires étrangères, a auditionné Monique Barbut, ministre de la Transition écologique, de la Biodiversité et des Négociations internationales sur le climat et la nature, sur le bilan de la COP30.partager -
Mercredi 17 décembre 2025 à 9h00"Les contrôles des produits importés en France dans le cadre des politiques de réciprocité" et "La transition des modèles des stations de montagne" : présentation de 2 rapports d'informationMercredi 17 décembre 2025 matin, la commission du développement durable a examiné les conclusions de 2 missions d'information :partager -
Organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030 : examen pour avis du projet de loi, puis adoption avec délégation au fond de 6 articlesMercredi 10 décembre 2025 matin, la commission du développement durable a examiné pour avis, puis adopté avec délégation au fond les articles 3 bis, 12, 18 bis, 21, 22 et 36 du projet de loi relatif à l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030.partager -
Examen puis adoption de la proposition de loi visant à reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assuranceMercredi 3 décembre 2025 matin, la commission du développement durable a examiné puis adopté la proposition de loi visant à reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance.partager -
Examen puis adoption de la proposition de loi élargissant la possibilité pour les collectivités territoriales et leurs groupements d’avoir recours au modèle de la société portuaire pour l’exploitation de leurs portsMercredi 26 novembre 2025 matin, la commission du développement durable a examiné puis adopté dans les mêmes termes que le Sénat la proposition de loi élargissant la possibilité pour les collectivités territoriales et leurs groupements d’avoir recours au modèle de la société portuaire pour l’exploitation de leurs ports.partager -
Audition de Françoise Gatel, ministre de l’Aménagement du territoire et de la Décentralisation sur sa feuille de route et le PLF 2026Lundi 27 octobre 2025 après-midi, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a auditionné Françoise Gatel, ministre de l'Aménagement du territoire et de la Décentralisation.partager -
Audition des ministres Monique Barbut, Catherine Chabaud et Mathieu Lefèvre, puis de Philippe Tabarot sur leurs feuilles de route et le PLF 2026Vendredi 24 octobre 2025 matin, la commission du développement durable a auditionné Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, Catherine Chabaud, ministre déléguée chargée de la mer et de la pêche, et Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique.partager
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Direction générale de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) : audition d’Henri Prévost, dont la nomination à cette fonction est envisagée par le Président de la RépubliqueMercredi 22 octobre 2025 matin, la commission du développement durable a auditionné Henri Prévost, dont la nomination aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) est envisagée par le Président de la République.partager
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Commission permanente
Présidence de Sandrine Le Feur, députée de la quatrième circonscription du Finistère
