Recherche de questions (9^e législature)

• 28 novembre 1988

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  Question écrite n° 5912 de M. Thieme Fabien

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Anciens combattants et victimes de guerre : personnel

  Question sans réponse
• 28 novembre 1988

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  Question écrite n° 5911 de Mme Dieulangard Marie-Madeleine

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Anciens combattants et victimes de guerre : personnel

  Question sans réponse
• 28 novembre 1988

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  Question écrite n° 5910 de M. Pr�el Jean-Luc

  Rubrique : Elevage

  Titre : Veaux

  Question sans réponse
• 28 novembre 1988

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  Question écrite n° 5909 de M. Le Meur Daniel

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Calcul des pensions

  Question sans réponse
• 28 novembre 1988

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  Question écrite n° 5908 de M. Vasseur Philippe

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Question sans réponse
• 28 novembre 1988

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  Question écrite n° 5907 de M. Guichon Lucien

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Question sans réponse
• 28 novembre 1988

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  Question écrite n° 5906 de M. Alphandery Edmond

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Zaire

  Question sans réponse
• 28 novembre 1988

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  Question écrite n° 5905 de M. Carton Bernard

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Retraite mutualiste du combattant

  Question sans réponse
• 28 novembre 1988

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  Question écrite n° 5904 de M. Durand Adrien

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Retraite mutualiste du combattant

  Question sans réponse
• 28 novembre 1988

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  Question écrite n° 5903 de M. Bockel Jean-Marie

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Personnel

  Question sans réponse