Recherche de questions (9^e législature)

• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3111 de M. Houssin Pierre-R�my

  Rubrique : Sante publique

  Titre : SIDA

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3110 de M. Houssin Pierre-R�my

  Rubrique : Television

  Titre : Chaines privees

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3109 de M. Houssin Pierre-R�my

  Rubrique : Elevage

  Titre : Bovins

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3108 de M. Houssin Pierre-R�my

  Rubrique : Rapatries

  Titre : Politique a l'egard des rapatries

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3107 de M. Houssin Pierre-R�my

  Rubrique : Rapatries

  Titre : Politique a l'egard des rapatries

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3106 de M. Houssin Pierre-R�my

  Rubrique : Architecture

  Titre : Agrement

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3105 de M. Houssin Pierre-R�my

  Rubrique : Pensions militaires d'invalidite et des victimes de guerre

  Titre : Montant

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3104 de M. Houssin Pierre-R�my

  Rubrique : Rapatries

  Titre : Politique a l'egard des rapatries

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3103 de M. Houssin Pierre-R�my

  Rubrique : Lait et produits laitiers

  Titre : Quotas de production

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3102 de M. Godfrain Jacques

  Rubrique : Institutions europeennes

  Titre : FEDER

  Question sans réponse