Recherche de questions (9^e législature)

• 18 mai 1992

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  Question écrite n° 57794 de M. Michel Henri

  Rubrique : Etablissements sociaux et de soins

  Titre : Centres de conseils et de soins : Drome

  Question sans réponse
• 18 mai 1992

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  Question écrite n° 57791 de M. Berthol Andr�

  Rubrique : Collectivites locales

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 18 mai 1992

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  Question écrite n° 57790 de M. Berthol Andr�

  Rubrique : Collectivites locales

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 18 mai 1992

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  Question écrite n° 57789 de M. Berthol Andr�

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Produits manufactures

  Question sans réponse
• 18 mai 1992

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  Question écrite n° 57788 de M. Berthol Andr�

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Produits manufactures

  Question sans réponse
• 18 mai 1992

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  Question écrite n° 57787 de M. Berthol Andr�

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Produits manufactures

  Question sans réponse
• 18 mai 1992

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  Question écrite n° 57786 de M. Barate Claude

  Rubrique : Etablissements sociaux et de soins

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 18 mai 1992

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  Question écrite n° 57785 de M. Berthol Andr�

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 18 mai 1992

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  Question écrite n° 57784 de M. Julia Didier

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Etablissements : Seine-et-Marne

  Question sans réponse
• 18 mai 1992

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  Question écrite n° 57783 de M. Godfrain Jacques

  Rubrique : Transports routiers

  Titre : Transports scolaires

  Question sans réponse