Recherche de questions (9^e législature)

• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57567 de M. Cauvin Bernard

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Allocation aux adultes handicapes

  Question sans réponse
• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57566 de M. Jacquemin Michel

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Calcul des pensions

  Question sans réponse
• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57563 de M. Briand Maurice

  Rubrique : Bourses d'etudes

  Titre : Conditions d'attribution

  Question sans réponse
• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57560 de M. Berthol Andr�

  Rubrique : Enseignement prive

  Titre : Financement

  Question sans réponse
• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57559 de M. Coussain Yves

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Question sans réponse
• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57558 de M. Berthol Andr�

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Question sans réponse
• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57557 de M. Bequet Jean-Pierre

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Psychologues scolaires

  Question sans réponse
• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57556 de M. Rodet Alain

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Rythmes et vacances scolaires

  Question sans réponse
• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57555 de M. Rigal Jean

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : Adjoints d'enseignement et professeurs certifies

  Question sans réponse
• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57554 de M. Pinte �tienne

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Enseignement technique et professionnel

  Question sans réponse