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Réponse publiée le 1er octobre 2001
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4 juin 2001Rubrique : transportsTitre : transports sanitairesQuestion sans réponse
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4 juin 2001Rubrique : impôts et taxesTitre : associationsRéponse publiée le 26 novembre 2001
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4 juin 2001Rubrique : copropriétéTitre : syndicsRéponse publiée le 24 septembre 2001
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31 mai 2001Rubrique : environnementTitre : ADEMEQuestion posée en séance
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23 avril 2001Rubrique : fonctionnaires et agents publicsTitre : indemnité de résidenceRéponse publiée le 18 juin 2001
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23 avril 2001Rubrique : assurancesTitre : rentes viagèresRéponse publiée le 28 mai 2001
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9 avril 2001Rubrique : copropriétéTitre : charges communesRéponse publiée le 13 août 2001
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5 mars 2001Rubrique : enseignement secondaire : personnelTitre : PEGC et charges d'enseignementRéponse publiée le 23 avril 2001
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29 janvier 2001Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : mer et littoralRéponse publiée le 2 avril 2001