• 21 janvier 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 72091 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 8 avril 2002
• 24 décembre 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 71158 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : élèves

  Question sans réponse
• 19 décembre 2001

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 3176 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Question posée en séance
• 12 novembre 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 68831 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 68681 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 29 octobre 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 68241 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : communes

  Titre : réglementation

  Question sans réponse
• 24 octobre 2001

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 3000 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : industrie

  Titre : machines et équipements

  Question posée en séance
• 22 octobre 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 67911 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais de cure

  Question sans réponse
• 24 septembre 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 66341 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : écoles

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 6 août 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 65083 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : chargés d'enseignement

  Réponse publiée le 10 septembre 2001