• 15 décembre 1999

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  Question au Gouvernement n° 1745 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : grandes écoles

  Titre : école centrale

  Question posée en séance
• 9 décembre 1999

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  Question au Gouvernement n° 1729 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gazole

  Question posée en séance
• 6 décembre 1999

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  Question écrite n° 38458 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : défense

  Titre : marine

  Réponse publiée le 14 février 2000
• 29 novembre 1999

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  Question écrite n° 38108 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en espèces et en nature

  Réponse publiée le 24 janvier 2000
• 29 novembre 1999

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  Question écrite n° 38107 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : La Poste et France Télécom : montant des pensions

  Réponse publiée le 10 janvier 2000
• 15 novembre 1999

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  Question écrite n° 37458 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 14 février 2000
• 25 octobre 1999

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  Question écrite n° 36452 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 21 février 2000
• 11 octobre 1999

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  Question écrite n° 35876 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : associations

  Réponse publiée le 26 juin 2000
• 4 octobre 1999

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  Question écrite n° 35373 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 31 janvier 2000
• 4 octobre 1999

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  Question écrite n° 35264 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : étrangers

  Titre : Kosovars

  Réponse publiée le 13 décembre 1999