M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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28 mai 2001

Question écrite n° 61586 de M. Léonce Deprez

Rubrique : emploi

Titre : ANPE

Question sans réponse
28 mai 2001

Question écrite n° 61585 de M. Léonce Deprez

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Question sans réponse
28 mai 2001

Question écrite n° 61584 de M. Léonce Deprez

Rubrique : TVA

Titre : assiette

Réponse publiée le 27 août 2001
28 mai 2001

Question écrite n° 61583 de M. Léonce Deprez

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 28 janvier 2002
28 mai 2001

Question écrite n° 61582 de M. Léonce Deprez

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : affiliation

Réponse publiée le 29 avril 2002
28 mai 2001

Question écrite n° 61580 de M. Léonce Deprez

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Question sans réponse
28 mai 2001

Question écrite n° 61579 de M. Léonce Deprez

Rubrique : recherche

Titre : physique nucléaire

Question sans réponse
28 mai 2001

Question écrite n° 61578 de M. Léonce Deprez

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : délégations de service public

Question sans réponse
28 mai 2001

Question écrite n° 61562 de M. Léonce Deprez

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : cyclomoteurs

Question sans réponse
28 mai 2001

Question écrite n° 61542 de M. Léonce Deprez

Rubrique : environnement

Titre : ADEME

Réponse publiée le 2 juillet 2001

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