M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Page n°283 : 10 résultats affichés sur un total de 4119

24 avril 2000

Question écrite n° 45501 de M. Léonce Deprez

Rubrique : transports aériens

Titre : aéroports

Réponse publiée le 3 juillet 2000
24 avril 2000

Question écrite n° 45500 de M. Léonce Deprez

Rubrique : travail

Titre : médecine du travail

Réponse publiée le 7 août 2000
24 avril 2000

Question écrite n° 45487 de M. Léonce Deprez

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : équipement et transports : personnel

Réponse publiée le 24 juillet 2000
24 avril 2000

Question écrite n° 45478 de M. Léonce Deprez

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Réponse publiée le 9 juillet 2001
24 avril 2000

Question écrite n° 45327 de M. Léonce Deprez

Rubrique : élevage

Titre : organisation de la production

Réponse publiée le 9 octobre 2000
24 avril 2000

Question écrite n° 45313 de M. Léonce Deprez

Rubrique : sports

Titre : dopage

Réponse publiée le 4 septembre 2000
24 avril 2000

Question écrite n° 45311 de M. Léonce Deprez

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : réforme

Question sans réponse
24 avril 2000

Question écrite n° 45310 de M. Léonce Deprez

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : personnel

Question sans réponse
24 avril 2000

Question écrite n° 45309 de M. Léonce Deprez

Rubrique : mort

Titre : inhumation

Réponse publiée le 14 août 2000
17 avril 2000

Question écrite n° 45108 de M. Léonce Deprez

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 5 mars 2001

...

281

282

283

284

285

...

412

Page n°283 : 10 résultats affichés sur un total de 4119

M. Léonce Deprez

Questions posées (archives)