M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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20 mars 2000

Question écrite n° 43738 de M. Léonce Deprez

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : majoration pour enfants

Question sans réponse
20 mars 2000

Question écrite n° 43737 de M. Léonce Deprez

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 22 mai 2000
20 mars 2000

Question écrite n° 43736 de M. Léonce Deprez

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 22 mai 2000
20 mars 2000

Question écrite n° 43599 de M. Léonce Deprez

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxes foncières et taxe d'habitation

Réponse publiée le 22 janvier 2001
20 mars 2000

Question écrite n° 43590 de M. Léonce Deprez

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 23 octobre 2000
20 mars 2000

Question écrite n° 43589 de M. Léonce Deprez

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 5 mars 2001
20 mars 2000

Question écrite n° 43588 de M. Léonce Deprez

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 26 juin 2000
20 mars 2000

Question écrite n° 43430 de M. Léonce Deprez

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxes foncières et taxe d'habitation

Réponse publiée le 5 mars 2001
16 mars 2000

Question au Gouvernement n° 1957 de M. Léonce Deprez

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones rurales

Question posée en séance
13 mars 2000

Question écrite n° 43328 de M. Léonce Deprez

Rubrique : assurances

Titre : assurance vie

Question sans réponse

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