M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Page n°299 : 10 résultats affichés sur un total de 4119

27 décembre 1999

Question écrite n° 39309 de M. Léonce Deprez

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie nucléaire

Réponse publiée le 28 février 2000
27 décembre 1999

Question écrite n° 39308 de M. Léonce Deprez

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 17 avril 2000
27 décembre 1999

Question écrite n° 39307 de M. Léonce Deprez

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 17 avril 2000
27 décembre 1999

Question écrite n° 39306 de M. Léonce Deprez

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : textile et habillement

Réponse publiée le 24 avril 2000
27 décembre 1999

Question écrite n° 39305 de M. Léonce Deprez

Rubrique : sports

Titre : sports mécaniques

Réponse publiée le 27 mars 2000
27 décembre 1999

Question écrite n° 39304 de M. Léonce Deprez

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'examens

Réponse publiée le 10 avril 2000
27 décembre 1999

Question écrite n° 39256 de M. Léonce Deprez

Rubrique : droit pénal

Titre : infractions

Réponse publiée le 11 septembre 2000
27 décembre 1999

Question écrite n° 39255 de M. Léonce Deprez

Rubrique : logement

Titre : immeubles collectifs

Réponse publiée le 24 juillet 2000
27 décembre 1999

Question écrite n° 39254 de M. Léonce Deprez

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 7 février 2000
27 décembre 1999

Question écrite n° 39253 de M. Léonce Deprez

Rubrique : prestations familiales

Titre : caisses

Réponse publiée le 31 juillet 2000

...

297

298

299

300

301

...

412

Page n°299 : 10 résultats affichés sur un total de 4119

M. Léonce Deprez

Questions posées (archives)