M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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11 octobre 1999

Question écrite n° 35777 de M. Léonce Deprez

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : armes de collection

Réponse publiée le 20 décembre 1999
11 octobre 1999

Question écrite n° 35676 de M. Léonce Deprez

Rubrique : femmes

Titre : égalité professionnelle

Réponse publiée le 10 septembre 2001
11 octobre 1999

Question écrite n° 35675 de M. Léonce Deprez

Rubrique : femmes

Titre : égalité professionnelle

Réponse publiée le 10 septembre 2001
11 octobre 1999

Question écrite n° 35674 de M. Léonce Deprez

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : CNAM

Question sans réponse
11 octobre 1999

Question écrite n° 35673 de M. Léonce Deprez

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : CNAM

Réponse publiée le 29 mai 2000
11 octobre 1999

Question écrite n° 35661 de M. Léonce Deprez

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : apport en société d'une activité professionnelle

Question sans réponse
11 octobre 1999

Question écrite n° 35627 de M. Léonce Deprez

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : BNP

Réponse publiée le 24 janvier 2000
11 octobre 1999

Question écrite n° 35626 de M. Léonce Deprez

Rubrique : démographie

Titre : recensements

Réponse publiée le 29 novembre 1999
11 octobre 1999

Question écrite n° 35625 de M. Léonce Deprez

Rubrique : presse et livres

Titre : journalistes

Réponse publiée le 10 janvier 2000
11 octobre 1999

Question écrite n° 35624 de M. Léonce Deprez

Rubrique : enseignement supérieur : personnel

Titre : professeurs

Réponse publiée le 3 janvier 2000

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