M. Bernard Derosier

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Nord (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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3 mai 1999

Question écrite n° 29334 de M. Bernard Derosier

Rubrique : marchés publics

Titre : passation

Réponse publiée le 6 décembre 1999
19 avril 1999

Question écrite n° 28633 de M. Bernard Derosier

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : supplément familial de traitement

Réponse publiée le 19 juin 2000
19 avril 1999

Question écrite n° 28632 de M. Bernard Derosier

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 12 juillet 1999
12 avril 1999

Question écrite n° 28147 de M. Bernard Derosier

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : travailleurs indépendants : pensions de réversion

Réponse publiée le 24 mai 1999
15 mars 1999

Question écrite n° 26704 de M. Bernard Derosier

Rubrique : mort

Titre : crémation

Réponse publiée le 7 juin 1999
8 mars 1999

Question écrite n° 26344 de M. Bernard Derosier

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation de solidarité

Réponse publiée le 15 novembre 1999
8 mars 1999

Question écrite n° 26311 de M. Bernard Derosier

Rubrique : mort

Titre : concessions

Réponse publiée le 24 mai 1999
22 février 1999

Question écrite n° 25631 de M. Bernard Derosier

Rubrique : enseignement

Titre : aide psychopédagogique

Réponse publiée le 26 avril 1999
8 février 1999

Question écrite n° 24999 de M. Bernard Derosier

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de mutation

Question sans réponse
8 février 1999

Question orale sans débat n° 615 de M. Bernard Derosier

Rubrique : personnes âgées

Titre : hospices

Réponse publiée le 10 février 1999

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M. Bernard Derosier

Questions posées (archives)