• 12 mars 2001

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  Question écrite n° 58813 de M. Marc Dolez

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 11 juin 2001
• 12 mars 2001

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  Question écrite n° 58726 de M. Marc Dolez

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : agents des services de restauration

  Question sans réponse
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58499 de M. Marc Dolez

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Question sans réponse
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58498 de M. Marc Dolez

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 4 juin 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58497 de M. Marc Dolez

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58365 de M. Marc Dolez

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 5 novembre 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 57988 de M. Marc Dolez

  Rubrique : contributions indirectes

  Titre : accises

  Question sans réponse
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57786 de M. Marc Dolez

  Rubrique : TVA

  Titre : récupération

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57739 de M. Marc Dolez

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : montant des pensions

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57697 de M. Marc Dolez

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : IATOS

  Réponse publiée le 23 avril 2001