M. Marc Dolez

Gauche démocrate et républicaine

Nord (17^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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2 mars 1998

Question écrite n° 10725 de M. Marc Dolez

Rubrique : enseignement

Titre : réforme

Question sans réponse
23 février 1998

Question écrite n° 10423 de M. Marc Dolez

Rubrique : mort

Titre : cimetières

Réponse publiée le 4 mai 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10357 de M. Marc Dolez

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : conseillers d'orientation

Réponse publiée le 29 juin 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10348 de M. Marc Dolez

Rubrique : animaux

Titre : protection

Réponse publiée le 17 août 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10224 de M. Marc Dolez

Rubrique : énergie et carburants

Titre : stations-service

Réponse publiée le 20 avril 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9721 de M. Marc Dolez

Rubrique : enseignement agricole

Titre : professeurs

Réponse publiée le 27 avril 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9720 de M. Marc Dolez

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 1er juin 1998
2 février 1998

Question écrite n° 9422 de M. Marc Dolez

Rubrique : animaux

Titre : épizooties

Réponse publiée le 19 octobre 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9272 de M. Marc Dolez

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 12 octobre 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9214 de M. Marc Dolez

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Réponse publiée le 25 mai 1998

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