• 22 février 1999

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  Question écrite n° 25589 de M. René Dosière

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 7 juin 1999
• 18 février 1999

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  Question au Gouvernement n° 1152 de M. René Dosière

  Rubrique : outre-mer

  Titre : TOM : Nouvelle-Calédonie

  Question posée en séance
• 1er février 1999

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  Question écrite n° 24511 de M. René Dosière

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 12 avril 1999
• 18 janvier 1999

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  Question écrite n° 24165 de M. René Dosière

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : éducation nationale et recherche : personnel

  Réponse publiée le 1er mars 1999
• 7 décembre 1998

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  Question écrite n° 22306 de M. René Dosière

  Rubrique : travail

  Titre : durée du travail

  Réponse publiée le 10 mai 1999
• 30 novembre 1998

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  Question écrite n° 22234 de M. René Dosière

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : DIJEN

  Réponse publiée le 15 février 1999
• 27 juillet 1998

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  Question écrite n° 17607 de M. René Dosière

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges et lycées

  Réponse publiée le 14 septembre 1998
• 20 juillet 1998

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  Question écrite n° 17076 de M. René Dosière

  Rubrique : justice

  Titre : magistrats

  Réponse publiée le 12 octobre 1998
• 20 juillet 1998

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  Question écrite n° 17075 de M. René Dosière

  Rubrique : justice

  Titre : tribunaux

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 20 juillet 1998

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  Question écrite n° 17074 de M. René Dosière

  Rubrique : justice

  Titre : magistrats

  Réponse publiée le 4 janvier 1999