M. René Dosière

Socialiste, écologiste et républicain

Aisne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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26 janvier 1998

Question écrite n° 9094 de M. René Dosière

Rubrique : justice

Titre : chambres régionales des comptes

Réponse publiée le 13 avril 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9093 de M. René Dosière

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : assemblées locales

Réponse publiée le 6 juillet 1998
8 décembre 1997

Question écrite n° 7330 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : tourisme : services extérieurs

Réponse publiée le 2 février 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 7112 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : budget : services extérieurs

Réponse publiée le 11 mai 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 6995 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : intérieur : personnel

Réponse publiée le 9 février 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 6994 de M. René Dosière

Rubrique : justice

Titre : tribunaux

Réponse publiée le 22 mars 1999
1er décembre 1997

Question écrite n° 6993 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : économie et finances : services extérieurs

Réponse publiée le 23 février 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 6992 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : budget : services extérieurs

Réponse publiée le 2 mars 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 6991 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : budget : services extérieurs

Réponse publiée le 23 mars 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 6990 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : budget : services extérieurs

Réponse publiée le 2 mars 1998

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M. René Dosière

Questions posées (archives)