M. Albert Facon

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (14^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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29 juin 1998

Question écrite n° 16150 de M. Albert Facon

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : PAP

Réponse publiée le 24 août 1998
29 juin 1998

Question écrite n° 16105 de M. Albert Facon

Rubrique : formation professionnelle

Titre : DIJEN

Réponse publiée le 17 août 1998
8 juin 1998

Question écrite n° 15281 de M. Albert Facon

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 10 août 1998
25 mai 1998

Question écrite n° 14783 de M. Albert Facon

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 17 août 1998
25 mai 1998

Question écrite n° 14743 de M. Albert Facon

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : réglementation

Réponse publiée le 29 juin 1998
18 mai 1998

Question écrite n° 14611 de M. Albert Facon

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 17 août 1998
11 mai 1998

Question écrite n° 14219 de M. Albert Facon

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 3 août 1998
11 mai 1998

Question écrite n° 14218 de M. Albert Facon

Rubrique : TVA

Titre : assujettissement

Réponse publiée le 17 août 1998
11 mai 1998

Question écrite n° 14217 de M. Albert Facon

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : participation patronale

Réponse publiée le 22 juin 1998
6 avril 1998

Question écrite n° 12697 de M. Albert Facon

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : titre de reconnaissance de la Nation

Réponse publiée le 27 avril 1998

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M. Albert Facon

Questions posées (archives)