M. Albert Facon

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (14^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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28 janvier 1998

Question orale sans débat n° 156 de M. Albert Facon

Rubrique : transports

Titre : transport combiné

Réponse publiée le 4 février 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9145 de M. Albert Facon

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 4 mai 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8757 de M. Albert Facon

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : dépanneurs remorqueurs

Réponse publiée le 2 février 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8569 de M. Albert Facon

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 5 octobre 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8028 de M. Albert Facon

Rubrique : mines et carrières

Titre : bassins miniers

Réponse publiée le 23 février 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8027 de M. Albert Facon

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG et CRDS

Réponse publiée le 15 juin 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8026 de M. Albert Facon

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation de solidarité

Réponse publiée le 6 juillet 1998
8 décembre 1997

Question écrite n° 7466 de M. Albert Facon

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique de la ville

Réponse publiée le 15 juin 1998
8 décembre 1997

Question écrite n° 7390 de M. Albert Facon

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Réponse publiée le 9 février 1998
8 décembre 1997

Question écrite n° 7365 de M. Albert Facon

Rubrique : politique extérieure

Titre : Chine

Réponse publiée le 9 février 1998

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M. Albert Facon

Questions posées (archives)