M. Daniel Feurtet

Communiste

Seine-Saint-Denis (4^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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29 novembre 2000

Question au Gouvernement n° 2438 de M. Daniel Feurtet

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Question posée en séance
13 novembre 2000

Question écrite n° 53659 de M. Daniel Feurtet

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 29 janvier 2001
17 juillet 2000

Question écrite n° 48987 de M. Daniel Feurtet

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Réponse publiée le 22 janvier 2001
17 juillet 2000

Question écrite n° 48986 de M. Daniel Feurtet

Rubrique : établissements de santé

Titre : centres de santé

Réponse publiée le 14 août 2000
29 juin 2000

Question au Gouvernement n° 2250 de M. Daniel Feurtet

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : livrets d'épargne

Question posée en séance
27 avril 2000

Question au Gouvernement n° 2031 de M. Daniel Feurtet

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : politique bancaire

Question posée en séance
27 mars 2000

Question écrite n° 44112 de M. Daniel Feurtet

Rubrique : établissements de santé

Titre : centres de santé

Réponse publiée le 31 juillet 2000
28 février 2000

Question écrite n° 42510 de M. Daniel Feurtet

Rubrique : politique extérieure

Titre : Irak

Réponse publiée le 17 avril 2000
31 janvier 2000

Question orale sans débat n° 1009 de M. Daniel Feurtet

Rubrique : transports aériens

Titre : Air France

Réponse publiée le 2 février 2000
27 septembre 1999

Question écrite n° 35118 de M. Daniel Feurtet

Rubrique : voirie

Titre : autoroutes

Réponse publiée le 10 janvier 2000

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M. Daniel Feurtet

Questions posées (archives)