M. Claude Gatignol

Union pour un Mouvement Populaire

Manche (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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30 juillet 2001

Question écrite n° 64780 de M. Claude Gatignol

Rubrique : élevage

Titre : bovins

Question sans réponse
30 juillet 2001

Question écrite n° 64779 de M. Claude Gatignol

Rubrique : élevage

Titre : maladies du bétail

Question sans réponse
30 juillet 2001

Question écrite n° 64665 de M. Claude Gatignol

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Question sans réponse
30 juillet 2001

Question écrite n° 64663 de M. Claude Gatignol

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Question sans réponse
30 juillet 2001

Question écrite n° 64631 de M. Claude Gatignol

Rubrique : politique extérieure

Titre : Inde

Réponse publiée le 22 octobre 2001
30 juillet 2001

Question écrite n° 64627 de M. Claude Gatignol

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements privés

Question sans réponse
30 juillet 2001

Question écrite n° 64590 de M. Claude Gatignol

Rubrique : associations

Titre : réglementation

Réponse publiée le 10 décembre 2001
23 juillet 2001

Question écrite n° 64587 de M. Claude Gatignol

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière sportive

Réponse publiée le 17 septembre 2001
23 juillet 2001

Question écrite n° 64586 de M. Claude Gatignol

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : éducation nationale : budget

Réponse publiée le 28 janvier 2002
23 juillet 2001

Question écrite n° 64585 de M. Claude Gatignol

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Question sans réponse

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M. Claude Gatignol

Questions posées (archives)