M. Bernard Grasset

Socialiste

Charente-Maritime (2^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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26 mars 2001

Question écrite n° 59275 de M. Bernard Grasset

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 4 juin 2001
26 mars 2001

Question écrite n° 59216 de M. Bernard Grasset

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : réglementation

Réponse publiée le 2 juillet 2001
29 janvier 2001

Question écrite n° 57115 de M. Bernard Grasset

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 30 avril 2001
8 janvier 2001

Question écrite n° 56364 de M. Bernard Grasset

Rubrique : formation professionnelle

Titre : contrats de qualification

Réponse publiée le 1er octobre 2001
25 décembre 2000

Question écrite n° 56029 de M. Bernard Grasset

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections professionnelles

Réponse publiée le 7 mai 2001
18 décembre 2000

Question écrite n° 55439 de M. Bernard Grasset

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : médecine de prévention

Réponse publiée le 12 février 2001
4 décembre 2000

Question écrite n° 54554 de M. Bernard Grasset

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 26 février 2001
27 novembre 2000

Question écrite n° 54300 de M. Bernard Grasset

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : exercice de la profession

Réponse publiée le 18 décembre 2000
27 novembre 2000

Question écrite n° 54213 de M. Bernard Grasset

Rubrique : bois et forêts

Titre : filière bois

Question sans réponse
20 novembre 2000

Question écrite n° 53804 de M. Bernard Grasset

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : ligne Nantes Bordeaux

Question sans réponse

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M. Bernard Grasset

Questions posées (archives)