• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72595 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Question sans réponse
• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72375 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question orale sans débat n° 1653 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Réponse publiée le 23 janvier 2002
• 9 janvier 2002

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  Question au Gouvernement n° 3196 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : travail

  Titre : licenciement collectif

  Question posée en séance
• 24 décembre 2001

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  Question écrite n° 71186 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Question sans réponse
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70321 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Question sans réponse
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70318 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance automobile

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70150 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : produits sanguins

  Réponse publiée le 25 mars 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69761 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : TIPP

  Question sans réponse
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69414 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Question sans réponse