• 15 février 1999

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  Question écrite n° 25319 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : maisons de retraite

  Réponse publiée le 28 juin 1999
• 15 février 1999

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  Question écrite n° 25315 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : victimes du STO

  Réponse publiée le 17 mai 1999
• 15 février 1999

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  Question écrite n° 25314 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : entreprises

  Titre : redressement judiciaire

  Réponse publiée le 20 septembre 1999
• 8 février 1999

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  Question écrite n° 25099 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 15 mars 1999
• 8 février 1999

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  Question écrite n° 25097 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : associations

  Réponse publiée le 31 mai 1999
• 3 février 1999

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  Question au Gouvernement n° 1091 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Question posée en séance
• 1er février 1999

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  Question écrite n° 24797 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 22 mars 1999
• 1er février 1999

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  Question écrite n° 24796 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : personnel

  Question sans réponse
• 1er février 1999

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  Question écrite n° 24549 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 3 mai 1999
• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24406 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : maîtres auxiliaires

  Réponse publiée le 12 avril 1999