• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24405 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Question sans réponse
• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24399 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 17 mai 1999
• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24372 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : grande distribution

  Réponse publiée le 19 avril 1999
• 18 janvier 1999

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  Question écrite n° 24169 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : travail

  Titre : conditions de travail

  Question sans réponse
• 18 janvier 1999

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  Question écrite n° 23975 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : travail

  Titre : médecine du travail

  Réponse publiée le 7 juin 1999
• 11 janvier 1999

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  Question écrite n° 23757 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Question sans réponse
• 11 janvier 1999

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  Question écrite n° 23736 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : défense

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 29 mars 1999
• 21 décembre 1998

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  Question écrite n° 23305 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : instituteurs

  Réponse publiée le 29 mars 1999
• 21 décembre 1998

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  Question écrite n° 23304 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 29 mai 2000
• 21 décembre 1998

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  Question écrite n° 23279 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : travail

  Titre : licenciement

  Réponse publiée le 29 mars 1999