• 5 janvier 1998

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  Question écrite n° 8438 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Question sans réponse
• 29 décembre 1997

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  Question écrite n° 8346 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : communes

  Titre : finances

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 29 décembre 1997

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  Question écrite n° 8345 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : emploi

  Titre : chèques-service

  Réponse publiée le 30 mars 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7544 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7522 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : entreprises

  Titre : délégués du personnel

  Réponse publiée le 2 février 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7450 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : emploi et solidarité : personnel

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 4 décembre 1997

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  Question au Gouvernement n° 239 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : travail

  Titre : durée du travail

  Question posée en séance
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 7277 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : camping-caravaning

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 7276 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : consommation

  Titre : centres techniques régionaux de la consommation

  Réponse publiée le 2 février 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 7226 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : fonctionnement

  Question sans réponse