M. Hubert Grimault

Union pour la démocratie française-Alliance

Maine-et-Loire (2^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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12 février 2001

Question écrite n° 57740 de M. Hubert Grimault

Rubrique : associations

Titre : handicapés

Réponse publiée le 9 avril 2001
25 janvier 2001

Question au Gouvernement n° 2590 de M. Hubert Grimault

Rubrique : impôts locaux

Titre : vignette automobile

Question posée en séance
4 septembre 2000

Question écrite n° 50363 de M. Hubert Grimault

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : instituteurs

Réponse publiée le 29 janvier 2001
25 mai 2000

Question au Gouvernement n° 2134 de M. Hubert Grimault

Rubrique : défense

Titre : armée

Question posée en séance
24 avril 2000

Question écrite n° 45479 de M. Hubert Grimault

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 4 septembre 2000
7 février 2000

Question écrite n° 41299 de M. Hubert Grimault

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 15 janvier 2001
24 janvier 2000

Question écrite n° 40332 de M. Hubert Grimault

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Réponse publiée le 26 juin 2000
2 août 1999

Question écrite n° 33585 de M. Hubert Grimault

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections municipales

Réponse publiée le 13 septembre 1999
17 juin 1999

Question au Gouvernement n° 1441 de M. Hubert Grimault

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Question posée en séance
14 juin 1999

Question écrite n° 31326 de M. Hubert Grimault

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Question sans réponse

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M. Hubert Grimault

Questions posées (archives)