M. Hubert Grimault

Union pour la démocratie française-Alliance

Maine-et-Loire (2^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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25 janvier 1999

Question écrite n° 24434 de M. Hubert Grimault

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : rémunérations

Réponse publiée le 12 avril 1999
25 janvier 1999

Question écrite n° 24257 de M. Hubert Grimault

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais pharmaceutiques

Réponse publiée le 5 avril 1999
18 janvier 1999

Question écrite n° 23832 de M. Hubert Grimault

Rubrique : Parlement

Titre : questions écrites

Réponse publiée le 1er mars 1999
28 décembre 1998

Question écrite n° 23316 de M. Hubert Grimault

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : élus locaux

Réponse publiée le 1er février 1999
2 novembre 1998

Question écrite n° 21093 de M. Hubert Grimault

Rubrique : handicapés

Titre : handicapés moteurs

Question sans réponse
2 novembre 1998

Question écrite n° 21091 de M. Hubert Grimault

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Réponse publiée le 25 janvier 1999
2 novembre 1998

Question écrite n° 21090 de M. Hubert Grimault

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 8 mars 1999
2 novembre 1998

Question écrite n° 21067 de M. Hubert Grimault

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : Bibliothèque nationale de France

Réponse publiée le 28 décembre 1998
26 octobre 1998

Question écrite n° 20796 de M. Hubert Grimault

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 8 février 1999
26 octobre 1998

Question écrite n° 20692 de M. Hubert Grimault

Rubrique : défense

Titre : service national

Réponse publiée le 16 novembre 1998

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M. Hubert Grimault

Questions posées (archives)