M. Pierre Hellier

Union pour un Mouvement Populaire

Sarthe (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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15 novembre 1999

Question écrite n° 37492 de M. Pierre Hellier

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : conditions d'attribution

Question sans réponse
15 novembre 1999

Question écrite n° 37489 de M. Pierre Hellier

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question sans réponse
8 novembre 1999

Question écrite n° 37191 de M. Pierre Hellier

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 31 janvier 2000
1er novembre 1999

Question écrite n° 36985 de M. Pierre Hellier

Rubrique : drogue

Titre : établissements de soins

Réponse publiée le 7 février 2000
1er novembre 1999

Question écrite n° 36984 de M. Pierre Hellier

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : élèves

Réponse publiée le 28 février 2000
18 octobre 1999

Question écrite n° 36147 de M. Pierre Hellier

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe d'apprentissage

Réponse publiée le 6 mars 2000
18 octobre 1999

Question écrite n° 36117 de M. Pierre Hellier

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 31 janvier 2000
18 octobre 1999

Question écrite n° 36116 de M. Pierre Hellier

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe d'apprentissage

Réponse publiée le 6 mars 2000
11 octobre 1999

Question écrite n° 35898 de M. Pierre Hellier

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 24 janvier 2000
20 septembre 1999

Question écrite n° 34821 de M. Pierre Hellier

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Réponse publiée le 20 décembre 1999

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M. Pierre Hellier

Questions posées (archives)