M. Pierre Hellier

Union pour un Mouvement Populaire

Sarthe (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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24 novembre 1997

Question écrite n° 6592 de M. Pierre Hellier

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Réponse publiée le 22 juin 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6480 de M. Pierre Hellier

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : professions libérales : âge de la retraite

Réponse publiée le 23 février 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6386 de M. Pierre Hellier

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Réponse publiée le 25 mai 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6225 de M. Pierre Hellier

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 6 juillet 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6205 de M. Pierre Hellier

Rubrique : défense

Titre : GIAT-Industries

Réponse publiée le 19 janvier 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6204 de M. Pierre Hellier

Rubrique : emploi

Titre : contrats emploi solidarité

Réponse publiée le 16 avril 2001
10 novembre 1997

Question écrite n° 5971 de M. Pierre Hellier

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : soldes

Réponse publiée le 1er décembre 1997
10 novembre 1997

Question écrite n° 5970 de M. Pierre Hellier

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 15 décembre 1997
3 novembre 1997

Question écrite n° 5758 de M. Pierre Hellier

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : sociétés

Réponse publiée le 13 juillet 1998
27 octobre 1997

Question écrite n° 5295 de M. Pierre Hellier

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : prêts à taux zéro

Réponse publiée le 2 février 1998

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M. Pierre Hellier

Questions posées (archives)